Hygiène publique et salubrité (5I)
Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.
Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.
Copie de l'état de dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de la garde nationale (1833-1834). Nomination d'un membre civil pour le classement des chevaux, juments, etc.. (1898)
Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contributions sur les voitures, chevaux, etc..., taxes sur les gardes chasse et chiens (1818, 1854-1931). Copie de la matrice générale : taxe professionnelle, taxe pour frais de chambre des métiers (1981).
Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).
Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).
Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).
1931-1940, 1957-1961, 1967-1976
Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)
Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).
1881-1911, 1931, 1946, 1954.
Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).