Toutes les ressources Emalleville 106 résultats (6ms)

Agriculture (3F)

215EDT/20 , 1945-1958 , Emalleville  

Arrêté autorisant la destruction de lapins et autres animaux nuisibles (1952). Correspondance, enquête agricole, registres de cultures, statistiques agricoles, déclaration concernant la récolte de blé (1945-1958).

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F)

Matrice des propriétés bâties

215EDT/13 , 1911-1941 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Édifices publics (1M)

215EDT/30 , 1878-1975 , Emalleville  

Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).

Contexte :
Commune de Emalleville > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

Matrice des propriétés non-bâties

215EDT/12 , 1915-1940 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

(Accès à la notice)

215EDT/19 , 1834-1900 , Emalleville  

Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Livre de classement parcellaire et évaluation de revenus imposables

215EDT/20 , 1913 , Emalleville  

Livre de classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières section dite "Les pendants".

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Extrait de délibérations, correspondance, extraits de lois, instructions et autorisations de préfets

215EDT/7 , Emalleville  

Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1829-1900). Extraits de loi, circulaires diverses (1883-1903). Correspondance diverse (1862, 1873, 1898, 1903 et s.d.). Autorisations du préfet de convoquer ordinairement ou extraordinairement le conseil municipal (1815, 1836, 1849-1850). Instructions du préfet et délégation (1822, 1831, 1849).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Chemins, travaux, interdiction de circulation

215EDT/19 , 1820-1901 , Emalleville  

Correspondance concernant les chemins (1820-1821,1828-1830 ,1832, 1841-1843, 1848-1849, 1851, 1854, 1863). Listes des contribuables qui ont déclaré s'acquitter en nature leurs cotes de prestation (1842-1844). Tableau général des chemins (1843). Extrait du rôle de prestation pour travaux aux chemins vicinaux (1839), rôles de prestation en argent ou en nature pour travaux de réparation et entretien des chemins vicinaux (1843, 1849). Emploi des ressources (1851). Arrêtés du préfet : fixation du délai des travaux (1844,1851), mise en demeure du conseil municipal de voter les moyens de pourvoir à l'entretien des chemins vicinaux (1841). Interdiction de circulation pendant les travaux sur le pont en bois dit "de la Clinette" (1901)

Contexte :
Commune de Emalleville > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Sinistre, visas d'arrivée et de départ d'étrangers

215EDT/26 , 1899-1957 , Emalleville  

État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Édifices publics (1M)

215EDT/30 , 1878-1975 , Emalleville  

Construction de la mairie : extrait du registre du conseil municipal, arrêté préfectoral autorisant la commune à l'imputation extraordinaire en 1879, devis estimatif, plan, marchés, procès-verbal de réception des travaux (1878). MILLE CLUB : correspondance, devis pour la fourniture d'une installation "sécurité", branchement d'électricité (1974-1975), correspondance, devis pour la reconstruction d'une partie du mur du cimetière (1897).

Contexte :
Commune de Emalleville > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)

(Accès à la notice)

215EDT/19 , 1834-1900 , Emalleville  

Registre de délibérations (1838-1895). Extraits du registre des délibérations (1899-1900). Nomination des membres du bureau (1834-1835), des membres de la commission administrative (1835, 1845, 1897-1899). Désignation du répartiteur à adjoindre à la commission administrative du bureau d'assistance médicale (1898-1899). Prestation de serment des membres du bureau (1853). Correspondance (1834-1853, 1877, 1898).

Contexte :
Commune de Emalleville > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Livre de classement parcellaire et évaluation de revenus imposables

215EDT/20 , 1913 , Emalleville  

Livre de classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières section dite "Les pendants".

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Sinistre, visas d'arrivée et de départ d'étrangers

215EDT/26 , 1899-1957 , Emalleville  

État des sinistres (1899, 1903 néant). Enregistrement des visas d'arrivée et de départ délivrés aux étrangers (1945-1957).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Matrice des propriétés non-bâties

215EDT/12 , 1915-1940 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)