Toutes les ressources Emalleville 53 résultats (5ms)

Hygiène publique et salubrité (5I)

215EDT/16 , 1900 , Emalleville  

Fièvre aphteuse : arrêté portant levée de la déclaration d'infection.

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

215EDT/16 , 1833-1898 , Emalleville  

Copie de l'état de dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de la garde nationale (1833-1834). Nomination d'un membre civil pour le classement des chevaux, juments, etc.. (1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Affaires militaires (H)

Matrices générales de diverses contributions, taxes.

215EDT/24 , 1818-1981 , Emalleville  

Matrices générales des contributions foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contributions sur les voitures, chevaux, etc..., taxes sur les gardes chasse et chiens (1818, 1854-1931). Copie de la matrice générale : taxe professionnelle, taxe pour frais de chambre des métiers (1981).

Contexte :
Commune de Emalleville > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Budgets, comptes, chapitres additionnels, approbation des comptes, état des finances, rôles pour le gare champêtre.

218EDT/17 , an XI-1955 , Emalleville  

Budgets (an XI-1854, 1955). Compte de l'emploi des centimes additionnels et autres revenus de la commune (an XI-1823). Chapitres additionnels (1835-1854). Comptes de gestion (1824-1833). Comptes administratifs (1834-1836-1849, 1851-1853). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1835-1837, 1841,1843-1844 ,1847, 1852), et par le conseil de préfecture (1824-1834, 1836-1837, 1839-1840, 1842-1844, 1846-1848, 1853, 1855). État des cotes irrécouvrables (1931), état des restes à payer de l'exercice 1853, pièces comptables (1820,1899), décomptes d'intérêts pour les années 1829-1833, rôles pour le traitement du garde champêtre (1820, 1828-1829).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, factures

215EDT/29 , 1854-1972 , Emalleville  

Budgets (1855-1872, 1914-1922, 1944-1965, 1967- 1968, 1970-1971). Budgets supplémentaires ( 1945, 1947, 1949-1970), chapitres additionnels (1855-1872, 1911, 1915-1922, 1955). Comptes administratifs (1854-1858, 1860-1872, 1914-1921, 1945-1947, 1950-1968). Factures (s.d., 1970-1972).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Registre des délibérations

215EDT/4 , an II-1835 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Registre des délibérations

215EDT/6 , 1880-1913 , Emalleville  
Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

Plaintes et délits, sinistres, extrait de délibérations, étrangers, transfert de corps, foires et marchés

215EDT/16 , 1847-1927 , Emalleville  

Procès-verbaux de plaintes et délits (1847-1927). Autorisation de transfert de corps (1900). États des sinistres survenus en 1897-1899,1901. Foires et marchés : correspondance (1853, 1855). Extraits des registres des délibérations du conseil municipal (1900-1901). Statistique des étrangers (1902).

Contexte :
Commune de Emalleville > Police, hygiène publique, justice (I) > Police locale (1I)

Listes électorales, listes d'électeurs au tribunal de commerce

215EDT/16 , 1896-1901 , Emalleville  

Révision des listes électorales (1897,1900-1901). Extraits du registre des délibérations relatifs à la révision des listes électorales (1898,1900). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce (1896, 1898)

Contexte :
Commune de Emalleville > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Comptes de gestion, mandats et relevés, comptes d'administration, approbation de comptes de gestion, versement, registre de comptabilité

215EDT/30 , 1857-1982 , Emalleville  

Comptes de gestion(1857-1860,1898-1906). Bordereaux de mandats et relevés (1960-1970). Décompte servant de base à la fixation du traitement du receveur (1876,1910). Délibérations du conseil municipal concernant les comptes d'administration (1957-1970). Approbation des comptes de gestion par le conseil municipal (1864-1872, 1917, 1922) et par le conseil de préfecture (1860). Bordereaux de versement à la sécurité sociales et aux allocations familiales (1964,1970). Registre de comptabilité (1982).

Contexte :
Commune de Emalleville > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Dénombrement de population

215EDT/20 , 1881-1954 , Emalleville  

1881-1911, 1931, 1946, 1954.

Contexte :
Commune de Emalleville > Population, économie sociale, statistiques (F) > Population (1F)

Extraits de délibération, correspondance, arrêtés, circulaires et instructions, inventaire d'archives et de mobiliers de la mairie

215EDT/20 , 1810-1982 , Emalleville  

Extraits des registres de délibérations (1949-1968, nombreuses lacunes). Circulaires, instructions diverses (1944-1965), livre imprimé n°366 de correspondance du préfet de l'Eure avec les fonctionnaires publics du même département (1810), arrêtés du maire et du préfet (1940,1951-1952). Correspondance (1846, 1946-1982). Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie (1855-1923).

Contexte :
Commune de Emalleville > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)