Toutes les ressources Emanville 112 résultats (7ms)

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Budgets (an XI-1938). Comptes administratifs (an IX-1937)

Circulaires, instructions, correspondance diverse, statuts, emploi du temps de l'instruction primaire (1835-1933). Nominations d'instituteurs et institutrices (1834-1934). Procès-verbal du récolement du mobilier de classe, des archives scolaires, de la bibliothèque (1911). Comité communal d'instruction primaire : règlement, nominations et installations, correspondance diverse (1834-1882). Listes annuelles d'inscriptions d'élèves (1904-1921). Extraits du registre de délibérations sur les dépenses de l'école primaire (1836-1884). Listes des enfants qui seront admis gratuitement (1852-1881). Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1869-1875). Résumés des rôles trimestriels de la rétribution scolaire des années écoulées (1863-1866). Tableaux récapitulatifs de la fréquentation des élèves (1882-1883). Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1860-1890).

Pièces concernant la formation de l'état indicatif des sections de la commune (1791). États de sections (s.d et XVIIIe s.).

Budgets (1913-1936). Comptes administratifs (1913-1935). Chapitres additionnels au budget (1913 – 1935). Modèle n°4 (1914-1932).

Budgets (1913-1936). Comptes administratifs (1913-1935). Chapitres additionnels au budget (1913 – 1935). Modèle n°4 (1914-1932).

Pièces concernant la formation de l'état indicatif des sections de la commune (1791). États de sections (s.d et XVIIIe s.).

Budgets de la fabrique (1896-1897). Comptes administratifs de la fabrique (1896-1897). Comptes de gestion de la fabrique (1894-1898).

Circulaires, instructions, correspondance diverse, statuts, emploi du temps de l'instruction primaire (1835-1933). Nominations d'instituteurs et institutrices (1834-1934). Procès-verbal du récolement du mobilier de classe, des archives scolaires, de la bibliothèque (1911). Comité communal d'instruction primaire : règlement, nominations et installations, correspondance diverse (1834-1882). Listes annuelles d'inscriptions d'élèves (1904-1921). Extraits du registre de délibérations sur les dépenses de l'école primaire (1836-1884). Listes des enfants qui seront admis gratuitement (1852-1881). Rôles trimestriels de la rétribution scolaire (1869-1875). Résumés des rôles trimestriels de la rétribution scolaire des années écoulées (1863-1866). Tableaux récapitulatifs de la fréquentation des élèves (1882-1883). Registres matricules de tous les enfants reçus à l'école (1860-1890).

Budgets (an XI-1938). Comptes administratifs (an IX-1937)

Listes d'inscriptions des votants (1851-1932). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale pour statuer la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du plébiscite du 2 décembre 1851 et du 8 mai 1870. Procès-verbal des opérations de référendum (13 octobre 1946). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1890-1937). Procès-verbaux des élections des députés au corps législatif (1852-1936). Procès-verbaux des élections des membres au conseil général ou d'arrondissement (1852-1939). Procès-verbaux des élections des membres du conseil municipal (1837-1935). Procès-verbaux, de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint (1876-1937). Nominations de maires, adjoints, conseils municipaux, et percepteur (1812-1871). Listes électorales pour la Chambre départementale d'agriculture (1925-1938). Procès-verbaux des élections de membres de la Chambre départementale d'agriculture (1927, 1933, 1939). Chambres des métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-maîtres (1932,1935,1938). Chambre de métiers de l'Eure : liste des électeurs artisans-compagnons (1932, 1935, 1938). Listes des électeurs aptes à élire les membres à la chambre de commerce d'Evreux (1921-1933). Listes des électeurs aptes à élire des juges au tribunal de commerce d'Evreux (1883-1939). Extraits des matrices primitives et supplémentaires des patentes, destinés à la confection de la liste des électeurs consulaires (1893-1935)