Toutes les ressources Epégard 128 résultats (7ms)

Comptes rendus, comptes de gestion et leurs approbations, subvention et répartition, listes d'imposés, correspondances et arrêtés, percepteur, décompte

218EDT/24 , an IX-1958 , Epégard  

Comptes de gestion (1859-1862, 1913-1928). Comptes que rend le maire au sous-préfet (an X). Approbation des comptes de gestion par le Conseil municipal (1824–1863). Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1957). Attributions de subventions à la commune, répartition de fonds (1853-1872, 1951-1954). Listes des trente plus imposés appelés à concourir au vote des impositions locales (1863-1865, 1879-1881). Correspondance, arrêtés concernant les dépenses communales, les impositions locales extraordinaires (an IX-1834). Registre destiné à l'inscription des mandats de livres par le percepteur (1816-1821). Procès-verbal de remise de service du percepteur (1822). Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1921-1923).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Administration militaire (2H)

218EDT/16 , 1873-1917 , Epégard  

États que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1875-1882). Avis de décès d'un militaire (1879). Correspondance et circulaire relatives au classement et recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1876-1902). Tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1873-1906). Registres de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1906). Tableaux de classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour les services de l'année (1887-1902). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1901). Feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune, déclarations des propriétaires des pigeons voyageurs (1900-1917).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

Listes électorales, radiations, assemblée communale, PV d'opérations, d'élections, référendum

218EDT/20 , 1851-1972 , Epégard  

Tableaux de rectification des listes électorales (1893-1961). Avis de radiations (1924-1958). Assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du 2 décembre 1851, procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1870). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du décret du 7 novembre 1852 pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux des élections des députés (1852-1967). Procès-verbaux des élections des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement (1852-1967). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1876-1971). Consultation du peuple français par voie de référendum (1945-1972). Procès-verbal d'élection du président de la République (1965).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

218EDT/17 , 1791-1872 , Epégard  

Circulaires, arrêtés, correspondance relatifs à la Garde nationale (1791-1870). Relevés nominatifs (1832-1850). Listes de recensement de la Garde nationale et des gardes d'honneur (an IX-1831). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1843). Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1837-1846). Liste des douze jurés désignés pour la formation du jury de révision (1834). Actes d'emprunts pour l'habillement, l'équipement et l'armement (1870-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

PV d'élections et d'installation du CM, protestations, liste des électeurs, Chambre de commerce d'Evreux, Chambre des métiers, Chambre d'art et manufactures de Louviers

218EDT/21 , 1831-1971 , Epégard  

Procès-verbaux des élections pour le renouvellement du Conseil municipal (1831-1971). Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1971). Protestation concernant les élections (1878). Listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce (1884-1954). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce d'Evreux (1908-1950). Procès-verbaux des élections de la Chambre départementale d'agriculture (1927-1936). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Louviers (1908-1933). Chambre des Métiers : listes des électeurs artisans, maîtres et artisans-compagnons (1949, 1952).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Travail (7F)

218EDT/6 , 1880-1895 , Epégard  

Registre servant à l'inscription des livrets d'ouvriers qui ont été délivrés.

Contexte :
Commune de Epégard > Population, économie sociale, statistiques (F)

Mesures d'exception et faits de guerre (4H)

218EDT/17 , 1815-1906 , Epégard  

Ravitaillement d'ensemble : tableaux indiquant les quantités de denrées et de bétail à livrer (1815, 1906). État des réquisitions fournies à l'autorité allemande, emprunt pour faire face à ces réquisitions (1871-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

Listes électorales, radiations, assemblée communale, PV d'opérations, d'élections, référendum

218EDT/20 , 1851-1972 , Epégard  

Tableaux de rectification des listes électorales (1893-1961). Avis de radiations (1924-1958). Assemblée communale convoquée en vertu du plébiscite du 2 décembre 1851, procès-verbal des opérations électorales pour le vote sur le plébiscite (1870). Procès-verbal des opérations de l'assemblée communale convoquée en vertu du décret du 7 novembre 1852 pour statuer sur la demande en rétablissement de l'empire héréditaire (1852). Procès-verbaux des élections des députés (1852-1967). Procès-verbaux des élections des membres du Conseil général et des conseils d'arrondissement (1852-1967). Procès-verbaux des élections sénatoriales (1876-1971). Consultation du peuple français par voie de référendum (1945-1972). Procès-verbal d'élection du président de la République (1965).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Administration militaire (2H)

218EDT/16 , 1873-1917 , Epégard  

États que présente la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1875-1882). Avis de décès d'un militaire (1879). Correspondance et circulaire relatives au classement et recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1876-1902). Tableaux de classement des chevaux, juments, mulets et mules (1873-1906). Registres de recensement des chevaux, juments, mulets et mules (1874-1906). Tableaux de classement des voitures attelées susceptibles d'être requises pour les services de l'année (1887-1902). Registres de recensement des voitures attelées susceptibles d'être requises (1877-1901). Feuilles de renseignements sur les ressources colombophiles de la commune, déclarations des propriétaires des pigeons voyageurs (1900-1917).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements

Garde nationale et sapeurs pompiers (3H)

218EDT/17 , 1791-1872 , Epégard  

Circulaires, arrêtés, correspondance relatifs à la Garde nationale (1791-1870). Relevés nominatifs (1832-1850). Listes de recensement de la Garde nationale et des gardes d'honneur (an IX-1831). Contrôle général du service ordinaire et de la réserve (1843). Procès-verbaux d'élections des officiers et sous-officiers (1837-1846). Liste des douze jurés désignés pour la formation du jury de révision (1834). Actes d'emprunts pour l'habillement, l'équipement et l'armement (1870-1872).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Administration militaire (2H)

PV d'élections et d'installation du CM, protestations, liste des électeurs, Chambre de commerce d'Evreux, Chambre des métiers, Chambre d'art et manufactures de Louviers

218EDT/21 , 1831-1971 , Epégard  

Procès-verbaux des élections pour le renouvellement du Conseil municipal (1831-1971). Procès-verbaux de l'installation du Conseil municipal et de l'élection d'un maire et d'un adjoint (1871-1971). Protestation concernant les élections (1878). Listes des électeurs aptes à élire les juges au tribunal de commerce (1884-1954). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre de commerce d'Evreux (1908-1950). Procès-verbaux des élections de la Chambre départementale d'agriculture (1927-1936). Listes des électeurs aptes à élire les membres de la Chambre consultative des Arts et Manufactures de Louviers (1908-1933). Chambre des Métiers : listes des électeurs artisans, maîtres et artisans-compagnons (1949, 1952).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Élections et personnel (K) > Élections (1K)

Police générale (2I)

218EDT/18 , 1785-1951 , Epégard  

Registre des passeports et visas (1785-1814, 1822). Souches relatives aux demandes d'établissement de carte d'identité (1948-1951).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Police, hygiène publique, justice (I)

Comptes rendus, comptes de gestion et leurs approbations, subvention et répartition, listes d'imposés, correspondances et arrêtés, percepteur, décompte

218EDT/24 , an IX-1958 , Epégard  

Comptes de gestion (1859-1862, 1913-1928). Comptes que rend le maire au sous-préfet (an X). Approbation des comptes de gestion par le Conseil municipal (1824–1863). Registres d'inscription des titres de recettes et des mandats communaux (1951-1957). Attributions de subventions à la commune, répartition de fonds (1853-1872, 1951-1954). Listes des trente plus imposés appelés à concourir au vote des impositions locales (1863-1865, 1879-1881). Correspondance, arrêtés concernant les dépenses communales, les impositions locales extraordinaires (an IX-1834). Registre destiné à l'inscription des mandats de livres par le percepteur (1816-1821). Procès-verbal de remise de service du percepteur (1822). Décompte pour servir de base à la révision du traitement du receveur (1921-1923).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Édifices du culte et cimetière (2M)

218EDT/25 , 1845-1948 , Epégard  

Acquisition d'une propriété par le presbytère (1845-1849). Secours accordés et impositions extraordinaires, adjudication aux enchères des bâtiments à enlever dans la propriété presbytérale (1852-1907). Travaux de réparation et restauration de l'église : devis, subventions accordées , mémoires des travaux (1858-1948). Cimetière : translation, ouverture du nouveau cimetière, devis des travaux, procès-verbal d'adjudication, plan de bornage (1875-1878).

Contexte :
Notifications, ordre de route, certificats d'inaptitude, recherche de déserteurs, congés, convalescence, changements de domicile, tirage, remplacements > Édifices communaux, monuments et établissements publics (M)