Toutes les ressources Essarts (Les) 62 résultats (7ms)

Police locale (1I)

224EDT/19 , 1889-1971 , Essarts (Les)  

Procès-verbaux de mise en bière, transport de corps (1889-1965). Arrêtés et correspondance relatifs à la chasse (1895-1914), demandes de permis de chasse, attestation d'assurance (1961-1971).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs et de gestion, retraite ouvrière et paysanne, accident de travail, admissions à assistances, déclarations de parents ou ayant droits, de nourrices, serveuses ou gardiennes

224EDT/27 , 1900-1968 , Essarts (Les)  

Budget (1931-1968). Chapitres additionnels (1930-1937). Comptes administratifs (1929-1968) et de gestion (1911-1929). Bail par adjudication des terres du bureau de bienfaisance (1929-1949). Retraite ouvrière et paysanne : liste nominative (1911). Déclaration d'accident du travail (1960). Demande d'admission à diverses assistances (1907-1944). Registre des déclarations des parents ou ayant-droit (1907-1953). Registre de déclarations de nourrices, sevreuses ou gardiennes (1939-1953)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Plan cadastral

224EDT/5 , 1838 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Matrice des propriétés bâties

224EDT/9 , 1911-1935 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Instruction publique (1R)

224EDT/27 , 1907-1967 , Essarts (Les)  

Budget et comptes de la caisse des écoles, dépenses pour les fournitures scolaires (1951-1967). Arrêté classant divers objets mobiliers se trouvant dans l'église (1907)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Instruction publique, sciences, lettres et arts (R)

Hygiène publique et salubrité (5I)

224EDT/19 , 1944-1952 , Essarts (Les)  

Liste des personnes vaccinées, carnets de vaccinations (1944-1952). Epizooties : déclaration des maladies contagieuses par les cultivateurs (1944-1952)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)

Chemin (correspondance, plans, modifications), carrières, syndicat vicinal

224EDT/25 , 1852-1955 , Essarts (Les)  

Correspondance relative aux chemins (1860-1911, 1938). Plans des alignements (1852, 1894 et s.d.). Rectification, aliénation, suppression, déclassement et vente de chemins (1866-1937). Demande d'alignement et autorisation de construire (1860-1904). Désignation de carrières pour extraction de matériaux destinés à la réparation des chemins (1890-1934). Projets de reconnaissance des chemins (1902-1903). Notifications d'arrêtés de reconnaissance de chemins (1933). Création d'un syndicat vicinal intercommunal (1955) . Déclaration d'ouverture de carrières (1890-1914)

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Culte catholique (1P)

224EDT/25 , 1896-1898 , Essarts (Les)  

Budget et comptes de la fabrique.

Contexte :
Commune de Les Essarts > Cultes (P)

Personnel municipal (2K)

224EDT/20 , 1897 , Essarts (Les)  

Nominations d'un préposé pour les sonneries de cloches

Contexte :
Commune de Les Essarts > Élections et personnel (K)

Police générale (2I)

224EDT/19 , 1936-1957 , Essarts (Les)  

Étrangers : déclarations de résidence, cartes de séjours, fiches de renseignements.

Contexte :
Commune de Les Essarts > Police, hygiène publique, justice (I)