Toutes les ressources Essarts (Les) 62 résultats (10ms)

Budgets, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion et approbation, titres et mandats, association foncière, adjudication de bail

224EDT/21 , 1911-1968 , Essarts (Les)  

Budgets (1931-1968). Chapitres additionnels (1930-1938). Comptes administratifs (1929-1967). Comptes de gestion (1911-1924) et approbation (1945-1968). Bordereau des titres et de mandats (1960-1968). Comptabilité de l'association foncière de la commune, adjudication de bail (1953-1968).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Tableau des chemins

224EDT/24 , 1810-1867 , Essarts (Les)  

1810, 1843-1867 et s.d

Contexte :
Commune de Les Essarts > Travaux publics, voirie, moyens de transport, navigation et régime des eaux (O) > Travaux publics et voirie (1O)

Factures

224EDT/22 , 1959-1969 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Finances (L) > Comptabilité (1L)

Vente de produits, puits, lavoir, concession au cimetière

224EDT/24 , 1864-1964 , Essarts (Les)  

Ventes de produits (1864-1919). Construction d'un puits et d'un lavoir (1870-1900). Concession dans le cimetière (1872-1964).

Contexte :
Commune de Les Essarts > Biens communaux, terres, bois, eaux (N) > Biens communaux (1N)

Registre des délibérations

224EDT/3 , 1879-1907 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)

États de sections

224EDT/6 , Essarts (Les)  

1843 et s.d

Contexte :
Commune de Les Essarts > Contributions, cadastre, administrations financières (G) > Contributions directes (1G)

Registre des délibérations

224EDT/26 , 1806-1885 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Assistance et prévoyance (Q) > Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence (1Q)

Registre des délibérations

224EDT/1 , an X-1834 , Essarts (Les)  
Contexte :
Commune de Les Essarts > Administration générale (D) > Conseil municipal (1D)