Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (4ms)

n° 1-300

2216 W 50 , 1946 , Gaillon  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale

1872

304Q/16 , 1872 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 23 avril 1917 au 30 juillet 1920

296Q/53 , 23/04/1917-30/07/1920 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1865

299Q/18 , 1865 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs