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De 1916 à 1921

304Q/36 , 1916-1921 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mai 1890 au 27 août 1891

297Q/53 , 21/05/1890-27/08/1891 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1828-1831

299Q/6 , 1828-1831 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

1er septembre 1953 au 25 mai 1955 (n° 31)

2216 W 18 , 01/09/1953-25/05/1955 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 8 juin 1912 au 4 janvier 1913

295Q/124 , 08/06/1912-04/01/1913 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1923

2216 W 68 , 1923 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923

297Q/102 , 13/12/1922-29/05/1923 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1825-1828

298Q/7 , 1825-1828 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

1823-1825

299Q/4 , 1823-1825 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs