Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (19ms)
295Q/73
,
11/05/1866-22/10/1867
,
Gaillon
Contexte :
De 1916 à 1921
304Q/36
,
1916-1921
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 21 mai 1890 au 27 août 1891
297Q/53
,
21/05/1890-27/08/1891
,
Gaillon
Contexte :
Du 21 décembre 1894 au 15 juillet 1895
295Q/95
,
21/12/1894-15/07/1895
,
Gaillon
Contexte :
1828-1831
299Q/6
,
1828-1831
,
Gaillon
Contexte :
Du 20 février 1896 au 28 septembre 1896
295Q/97
,
20/02/1896-28/09/1896
,
Gaillon
Contexte :
Du 13 septembre 1871 au 10 septembre 1873
297Q/42
,
13/09/1871-10/09/1873
,
Gaillon
Contexte :
1er septembre 1953 au 25 mai 1955 (n° 31)
2216 W 18
,
01/09/1953-25/05/1955
,
Gaillon
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 8 juin 1912 au 4 janvier 1913
295Q/124
,
08/06/1912-04/01/1913
,
Gaillon
Contexte :
1923
2216 W 68
,
1923
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Du 13 décembre 1922 au 29 mai 1923
297Q/102
,
13/12/1922-29/05/1923
,
Gaillon
Contexte :
1825-1828
298Q/7
,
1825-1828
,
Gaillon
Contexte :
22 décembre 1941 au 9 octobre 1942 (n° 191)
2216 W 20
,
22/12/1941-09/10/1942
,
Gaillon
Contexte :
1823-1825
299Q/4
,
1823-1825
,
Gaillon
Contexte :
Du 18 janvier 1937 au 1er décembre 1937
295Q/155
,
18/01/1937-01/12/1937
,
Gaillon
Contexte :