Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (4ms)

Du 17 novembre 1908 au 29 juin 1909

297Q/87 , 17/11/1908-29/06/1909 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Actes civils publics

2216 W 19 - 2216 W 34 , 27/12/1940-25/05/1955 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon

1937-1938

2216 W 81 , 1937-1938 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 28 juillet 1879 au 9 avril 1881

297Q/46 , 28/07/1879-09/04/1881 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1871 à 1872

304Q/15 , 1871-1872 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929

296Q/56 , 15/11/1926-01/08/1929 , Gaillon  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1925 à 1930

304Q/38 , 1925-1930 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général