Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (4ms)
295Q/33
,
17/09/1835-18/03/1836
,
Gaillon
Contexte :
Du 12 avril 1887 au 12 novembre 1889
297BIS/5
,
12/04/1887-12/11/1889
,
Gaillon
Contexte :
Du 18 novembre 1921 au 28 août 1921
295Q/139
,
Gaillon
Contexte :
Du 2 germinal an VII au 5 thermidor an VIII
296Q/1
,
22/03/1799-24/07/1800
,
Gaillon
Contexte :
Du 4 novembre 1935 au 28 décembre 1936
297Q/117
,
04/11/1935-28/12/1936
,
Gaillon
Contexte :
Du 17 novembre 1908 au 29 juin 1909
297Q/87
,
17/11/1908-29/06/1909
,
Gaillon
Contexte :
Actes civils publics
2216 W 19 - 2216 W 34
,
27/12/1940-25/05/1955
,
Gaillon
Contexte :
Du 6 janvier 1842 au 22 juillet 1842
295Q/44
,
06/01/1842-22/07/1842
,
Gaillon
Contexte :
1937-1938
2216 W 81
,
1937-1938
,
Gaillon
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Du 18 décembre 1882 au 16 novembre 1883
295Q/85
,
18/12/1882-16/11/1883
,
Gaillon
Contexte :
Du 28 juillet 1879 au 9 avril 1881
297Q/46
,
28/07/1879-09/04/1881
,
Gaillon
Contexte :
De 1871 à 1872
304Q/15
,
1871-1872
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 15 novembre 1926 au 1er août 1929
296Q/56
,
15/11/1926-01/08/1929
,
Gaillon
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
De 1925 à 1930
304Q/38
,
1925-1930
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
5 janvier au 14 décembre 1950
2216W 10
,
05/01/1950-14/12/1950
,
Gaillon
Contexte :