Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (8ms)

DEL - HAR

2216 W 58 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Fichier mobile

Du 11 mars 1924 au 26 décembre 1924

297Q/104 , 11/03/1924-26/12/1924 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 septembre 1899 au 2 janvier 1900

297Q/66 , 02/09/1899-02/01/1900 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1933

2216 W 78 , 1933 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 2 août 1883 au 11 avril 1887

297BIS/4 , 02/08/1883-11/04/1887 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

De 1869 à 1870

304Q/12 , 1869-1870 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 19 août 1907 au 6 mai 1908

297Q/85 , 19/08/1907-06/05/1908 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1883 à 1885

304Q/25 , 1883-1885 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général