Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (9ms)

1945

2216 W 84 , 1945 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

1849-1857

300Q/7 , 1849-1857 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des successions payées

1942-1944

2216 W 83 , 1942-1944 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

1952-1953

2216 W 89 , 1952-1953 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 14 mars 1850 au 5 avril 1851

296Q/26 , 14/03/1850-05/04/1851 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 24 avril 1860 au 19 avril 1862

296Q/31 , 24/04/1860-19/04/1862 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 mai 1853 au 11 avril 1855

296Q/28 , 06/05/1853-11/04/1855 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860

296Q/30 , 27/04/1857-24/04/1860 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1868 à 1869

304Q/11 , 1868-1869 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 21 mars 1895 au 2 septembre 1895

297Q/58 , 21/03/1895-02/09/1895 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès