Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (7ms)

1828-1831

299Q/6 , 1828-1831 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 5 novembre 1849 au 7 mars 1851

297Q/32 , 05/11/1849-07/03/1851 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 juin 1912 au 4 janvier 1913

295Q/124 , 08/06/1912-04/01/1913 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 29 septembre 1888 au 20 mai 1890

297Q/52 , 29/09/1888-20/05/1890 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Table des baux

303Q/1 , 1810-1848 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires

1er septembre 1953 au 25 mai 1955 (n° 31)

2216 W 18 , 01/09/1953-25/05/1955 , Gaillon  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Gaillon > Baux sous seing privé

Du 2 août 1911 au 10 mai 1912

297Q/91 , 02/08/1911-10/05/1912 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 9 avril 1888 au 4 août 1892

296Q/42 , 09/04/1888-04/08/1892 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé