Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (5ms)

1922

2216 W 67 , 1922 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

PER - VIM

2216 W 61 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Fichier mobile

1854-1857

299Q/15 , 1854-1857 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 2 septembre 1899 au 2 janvier 1900

297Q/66 , 02/09/1899-02/01/1900 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

De 1931 à 1941

304Q/39 , 1931-1941 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 29 août 1921 au 10 avril 1923

295Q/140 , 29/08/1921-10/04/1923 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1923 à 1934

300Q/15 , 1923-1934 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 9 mai 1883 au 23 janvier 1888

296Q/41 , 09/05/1883-23/01/1888 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé