Toutes les ressources Gaillon 620 résultats (4ms)

Du 5 mai 1875 au 28 avril 1879

296Q/39 , 05/05/1875-28/04/1879 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

1831-1834

298Q/9 , 1831-1834 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 9 avril 1881 au 19 octobre 1882

297Q/47 , 09/04/1881-19/10/1882 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Extrait d'actes

2216 W 53 - 2216 W 54 , 26/05/1953-21/05/1955 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon

De 1921 à 1925

304Q/37 , 1921-1925 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1883 à 1885

304Q/25 , 1883-1885 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

1920

2216 W 65 , 1920 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés