Toutes les ressources Gaillon 1 254 résultats (10ms)

De 1864 à 1874

300Q/9 , 1864-1874 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

De 1898 à 1904

304Q/33 , 1898-1904 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1885 à 1886

304Q/26 , 1885-1886 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

De 1877 à 1878

304Q/20 , 1877-1878 , Gaillon  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juin 1921 au 26 décembre 1921

297Q/100 , 01/06/1921-26/12/1921 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 juillet 1907 au 31 août 1909

297BIS/Q/17 , 31/07/1907-31/08/1909 , Gaillon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 2 avril 1901 au 16 décembre 1902

297BIS/Q/13 , 02/04/1901-16/12/1902 , Gaillon  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé