Toutes les ressources Gaillon 1 254 résultats (10ms)
300Q/9
,
1864-1874
,
Gaillon
Contexte :
Du 10 septembre 1873 au 21 septembre 1875
297Q/43
,
10/09/1873-21/09/1875
,
Gaillon
Contexte :
De 1898 à 1904
304Q/33
,
1898-1904
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
De 1885 à 1886
304Q/26
,
1885-1886
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
9 janvier 1954 au 21 mai 1955
2216W 14
,
09/01/1954-21/05/1955
,
Gaillon
Contexte :
4 janvier au 19 décembre 1952
2216W 12
,
04/01/1952-19/12/1952
,
Gaillon
Contexte :
De 1877 à 1878
304Q/20
,
1877-1878
,
Gaillon
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 5 novembre 1891 au 13 juin 1893
297BIS/7
,
05/11/1891-13/06/1893
,
Gaillon
Contexte :
Du 3 juin 1850 au 2 décembre 1851
295Q/60
,
03/06/1850-02/12/1851
,
Gaillon
Contexte :
Du 1er juin 1921 au 26 décembre 1921
297Q/100
,
01/06/1921-26/12/1921
,
Gaillon
Contexte :
Du 31 juillet 1907 au 31 août 1909
297BIS/Q/17
,
31/07/1907-31/08/1909
,
Gaillon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 21 septembre 1840 au 29 décembre 1841
296Q/17
,
21/09/1840-29/12/1841
,
Gaillon
Contexte :
Du 2 avril 1901 au 16 décembre 1902
297BIS/Q/13
,
02/04/1901-16/12/1902
,
Gaillon
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 11 octobre 1876 au 20 février 1878
295Q/80
,
11/10/1876-20/02/1878
,
Gaillon
Contexte :
Du 2 décembre 1910 au 29 juillet 1911
297Q/90
,
02/12/1910-29/07/1911
,
Gaillon
Contexte :