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n° 1-60

2216 W 42 , 1946 , Gaillon  

Déclarations de patrimoine

Contexte :
Bureau de Gaillon > Impôt de solidarité nationale

Du 16 janvier 1905 au 30 juin 1905

297Q/80 , 16/01/1905-30/06/1905 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1942-1944

2216 W 83 , 1942-1944 , Gaillon  

Originaux (actes sous seing privé, baux)

Contexte :
Bureau de Gaillon > Actes déposés

Du 27 avril 1857 au 24 avril 1860

296Q/30 , 27/04/1857-24/04/1860 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1915 à 1924

300Q/14 , 1915-1924 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Tables et répertoires > Table des successions et des absences

Du 5 janvier 1914 au 29 mars 1915

297Q/94 , 05/01/1914-29/03/1915 , Gaillon  
Contexte :
Bureau de Gaillon > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès