Toutes les ressources Gisors 440 résultats (4ms)
2214 W 14
,
23/10/1948-30/06/1949
,
Gisors
Contexte :
Du 2 août 1831 au 3 décembre 1831
305Q/22
,
02/08/1831-03/12/1831
,
Gisors
Contexte :
5 juin au 24 juillet 1969
2214 W 116
,
05/06/1969-24/07/1969
,
Gisors
Contexte :
1958-1960 (n° 6)
2214 W 174
,
1958-1960
,
Gisors
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 20 juin 1829 au 18 mars 1830
305Q/19
,
20/06/1829-18/03/1830
,
Gisors
Contexte :
Du 5 février 1831 au 22 novembre 1831
306Q/13
,
05/02/1831-22/11/1831
,
Gisors
Contexte :
1er semestre 1966
2214 W 140
,
01/01/1966-30/06/1966
,
Gisors
Originaux (actes sous seing privé, baux)
Contexte :
Actes civils publics
2214 W 180 - 2214 W 183
,
26/05/1943-06/04/1945
,
Gisors
Contexte :
4 janvier au 1er avril 1960
2214 W 77
,
04/01/1960-01/04/1960
,
Gisors
Contexte :
Du 1er décembre 1821 au 25 novembre 1822
305Q/10
,
01/12/1821-25/11/1822
,
Gisors
Contexte :
3 janvier au 10 mai 1967
2214 W 38
,
03/01/1967-10/05/1967
,
Gisors
Contexte :
5 septembre 1950 au 3 avril 1951
2214 W 17
,
05/09/1950-03/04/1951
,
Gisors
Contexte :
Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
2214 W 148 - 2214 W 168
,
Gisors
Actes toutes catégories
Contexte :
Ass - Zwa et les sociétés
2214 W 177
,
Gisors
Contexte :
Du 23 août 1819 au 30 juin 1822
306Q/7
,
23/08/1819-30/06/1822
,
Gisors
Contexte :