Toutes les ressources Le Neubourg 405 résultats (6ms)

Du 24 juin 1852 au 12 mai 1854

421Q/40 , 24/06/1852-12/05/1854 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 5 avril 1848 au 5 juin 1850

421Q/38 , 05/04/1848-05/06/1850 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

1806-1813

428Q/1 , 1806-1813 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 27 mars 1846 au 2 octobre 1846

419Q/81 , 27/03/1846-02/10/1846 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 mars 1827 au 10 octobre 1827

419Q/51 , 17/03/1827-10/10/1827 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 mai 1862 au 26 mars 1863

419Q/103 , 27/05/1862-26/03/1863 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 22 novembre 1844 au 14 mai 1845

419Q/78 , 22/11/1844-14/05/1845 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 décembre 1812 au 28 août 1815

421Q/14 , 02/12/1812-28/08/1815 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutations par décès

Du 9 novembre 1842 au 17 mai 1843

419Q/74 , 09/11/1842-17/05/1843 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 novembre 1806 au 21 juin 1809

420Q/6 , 03/11/1806-21/06/1809 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 6 octobre 1868 au 29 juin 1870

420Q/49 , 06/10/1868-29/06/1870 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 23 juin 1855 au 28 mars 1856

419Q/94 , 23/06/1855-28/03/1856 , Le Neubourg  
Contexte :
Bureau du Neubourg > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics