Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (6ms)

1932

36BIS/Q/22 , 1932 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1936

36BIS/Q/26 , 1936 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Du 18 août 1810 au 7 mai 1811

38Q/2 , 18/08/1810-07/05/1811 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 8 juillet 1924 au 30 mai 1925

35Q/168 , 08/07/1924-30/05/1925 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1939

36BIS/Q/31 , 1939 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1er juillet au 30 décembre 1958

1434 W 132 , 01/07/1958-30/12/1958 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

2 juillet au 31 mars 1958

1434 W 100 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

1er octobre au 28 mai 1954

1434 W 86 , 01/10/1953-28/05/1954 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

1935

36BIS/Q/25 , 1935 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1957-1958

1434 W 205 , 1957-1958 , Les Andelys  

Actes sous signatures privés, civils, judiciaires et extra-judiciaires

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

2 janvier au 26 juin 1975

1434 W 160 , 02/01/1975-26/06/1975 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés