Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (4ms)

Du 7 juin 1915 au 21 février 1917

38Q/229 , 07/06/1915-21/02/1917 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 30 mai 1925 au 25 mars 1926

35Q/169 , 30/05/1925-25/03/1926 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1947

1434 W 188 , 1947 , Les Andelys  

Actes sous signatures privés, civils, judiciaires et extra-judiciaires

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Du 3 janvier 1935 au 27 décembre 1935

37Q/96 , 03/01/1935-27/12/1935 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 juin 1910 au 27 décembre 1910

37Q/69 , 18/06/1910-27/12/1910 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 7 juillet 1928 au 27 juin 1929

37Q/88 , 07/07/1928-27/06/1929 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 janvier 1828 au 5 avril 1828

38Q/36 , 02/01/1828-05/04/1828 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires