Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (11ms)

1809-1812

39Q/9 , 1809-1812 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Tables et répertoires > Table des vendeurs et précédents possesseurs

Du 27 mai 1854 au 19 août 1854

38Q/110 , 27/05/1854-19/08/1854 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

18 mai 1948 au 1er mars 1953

1434 W 61 , 18/05/1948-01/03/1953 , Les Andelys  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnels et de simple police, amendes de consignations.

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes judiciaires

1925

36BIS/Q/13 , 1925 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1935

36BIS/Q/25 , 1935 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Du 5 août 1937 au 28 décembre 1937

37Q/99 , 05/08/1937-28/12/1937 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2 mai 1952 au 30 décembre 1953

1434 W 125 , 02/05/1952-30/12/1953 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

1936

36BIS/Q/26 , 1936 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés

Du 19 octobre 1905 au 14 avril 1906

37Q/61 , 19/10/1905-14/04/1906 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2 avril au 30 juin 1958

1434 W 99 , 02/04/1958-30/06/1958 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

Du 3 septembre 1888 au 5 juin 1889

38TER/Q/2 , 03/09/1888 -05/06/1889 , Les Andelys  

Actes des huissiers et des autres officiers ministériels, enregistrement des lettres de change et billets à ordre protestés

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

4 janvier au 30 juin 1955

1434 W 18 , 04/01/1955-30/06/1955 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Déclarations de mutation par décès

Du 30 janvier 1852 au 15 mai 1852

38Q/102 , 30/01/1852-15/05/1852 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires