Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (8ms)
35Q/136
,
09/11/1904-09/05/1905
,
Les Andelys
Contexte :
3 juillet au 1er septembre 1964
1434 W 121
,
03/07/1964-01/09/1964
,
Les Andelys
Contexte :
Du 17 septembre 1867 au 20 avril 1869
36Q/34
,
17/09/1867-20/04/1869
,
Les Andelys
Contexte :
Du 25 mars 1936 au 13 janvier 1937
35Q/190
,
25/03/1936-13/01/1937
,
Les Andelys
Contexte :
Du 24 novembre 1815 au 2 juillet 1816
38Q/9
,
24/11/1815-02/07/1816
,
Les Andelys
Contexte :
Du 25 juin 1901 au 28 octobre 1901
37Q/52
,
25/06/1901-28/10/1901
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Les Andelys
Contexte :
Du 20 mai 1908 au 2 novembre 1908
37Q/65
,
20/05/1908-02/11/1908
,
Les Andelys
Contexte :
Du 25 janvier 1921 au 1er décembre 1921
38Q/234
,
25/01/1921-01/12/1921
,
Les Andelys
Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Du 24 mai 1905 au 14 novembre 1906
36Q/57
,
24/05/1905-14/11/1906
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Les Andelys
Visa pour timbre et timbre extraordinaire
Contexte :
12 juillet 1944 au 6 février 1946
1434 W 74
,
12/07/1944-06/02/1946
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Les Andelys
Actes, arrêts et jugements
Contexte :
Du 5 septembre 1909 au 10 juin 1910
38Q/222
,
05/09/1909-10/06/1910
,
Les Andelys
Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
19 avril 1948 au 14 mai 1950
1434 W 65
,
19/04/1948-14/05/1950
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Les Andelys
Actes et jugements des tribunaux de police correctionnels et de simple police, amendes de consignations.
Contexte :
2 janvier au 27 juin 1968
1434 W 151
,
02/01/1968-27/06/1968
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Les Andelys
Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers
Contexte :
Du 29 avril 1874 au 10 septembre 1874
38Q/162
,
29/04/1874-10/09/1874
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Les Andelys
Contexte :
Du 10 novembre 1881 au 3 juin 1882
38Q/176
,
10/11/1881-03/06/1882
,
Les Andelys
Contexte :