Toutes les ressources Les Andelys 912 résultats (8ms)

Du 9 novembre 1904 au 9 mai 1905

35Q/136 , 09/11/1904-09/05/1905 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

3 juillet au 1er septembre 1964

1434 W 121 , 03/07/1964-01/09/1964 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Extraits d'actes civils, publics et judiciaires. Mutations de fonds de commerces ou clientèles

Du 25 mars 1936 au 13 janvier 1937

35Q/190 , 25/03/1936-13/01/1937 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 juin 1901 au 28 octobre 1901

37Q/52 , 25/06/1901-28/10/1901 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 20 mai 1908 au 2 novembre 1908

37Q/65 , 20/05/1908-02/11/1908 , Les Andelys  
Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 25 janvier 1921 au 1er décembre 1921

38Q/234 , 25/01/1921-01/12/1921 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 24 mai 1905 au 14 novembre 1906

36Q/57 , 24/05/1905-14/11/1906 , Les Andelys  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 5 septembre 1909 au 10 juin 1910

38Q/222 , 05/09/1909-10/06/1910 , Les Andelys  

Actes, arrêts et jugements des cours des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau des Andelys > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

19 avril 1948 au 14 mai 1950

1434 W 65 , 19/04/1948-14/05/1950 , Les Andelys  

Actes et jugements des tribunaux de police correctionnels et de simple police, amendes de consignations.

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes judiciaires

2 janvier au 27 juin 1968

1434 W 151 , 02/01/1968-27/06/1968 , Les Andelys  

Bordereaux des actes déposés par les notaires et les huissiers

Contexte :
Bureau des Andelys > Actes déposés