Toutes les ressources Louviers 3 852 résultats (6ms)

Du 8 juin 1878 au 27 août 1881

356BIS/Q/16 , 08/06/1878-27/08/1881 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 19 mars 1895 au 14 janvier 1896

357BIS/Q/14 , 19/03/1895-14/01/1896 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 16 novembre 1897 au 20 octobre 1898

357BIS/Q/17 , 16/11/1897-20/10/1898 , Louviers  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Louviers > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

An X-an XIII

363Q/4 , 1801-1804 , Louviers  
Contexte :
Bureau de Louviers > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

28 mars 1949 au 24 juillet 1952

2217 W 67 , 28/03/1949-24/07/1952 , Louviers  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Louviers > Baux sous seing privé