Toutes les ressources Louviers 3 852 résultats (6ms)
358Q/7
,
17/11/1798-20/03/1799
,
Louviers
Contexte :
Du 8 juin 1878 au 27 août 1881
356BIS/Q/16
,
08/06/1878-27/08/1881
,
Louviers
Contexte :
Du 31 janvier 1859 au 19 avril 1859
358Q/173
,
31/01/1859-19/04/1859
,
Louviers
Contexte :
Du 19 mars 1895 au 14 janvier 1896
357BIS/Q/14
,
19/03/1895-14/01/1896
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 14 décembre 1816 au 3 juin 1817
358Q/36
,
14/12/1816-03/06/1817
,
Louviers
Contexte :
Du 13 décembre 1866 au 4 mai 1867
358Q/198
,
13/12/1866-04/05/1867
,
Louviers
Contexte :
Du 16 novembre 1897 au 20 octobre 1898
357BIS/Q/17
,
16/11/1897-20/10/1898
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 1 er août 1934 au 13 février 1935
357Q/132
,
01/08/1934-13/02/1935
,
Louviers
Contexte :
An X-an XIII
363Q/4
,
1801-1804
,
Louviers
Contexte :
28 mars 1949 au 24 juillet 1952
2217 W 67
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28/03/1949-24/07/1952
,
Louviers
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail
Contexte :
Du 27 germinal an VII au 12 vendémiaire an IX
357Q/5
,
16/04/1799-04/10/1800
,
Louviers
Contexte :
Du 16 septembre 1927 au 13 juin 1928
355Q/275
,
16/09/1927-13/06/1928
,
Louviers
Contexte :
Du 4 avril 1837 au 18 juillet 1837
358Q/103
,
04/04/1837-18/07/1837
,
Louviers
Contexte :
Du 18 novembre 1868 au 5 janvier 1870
356Q/65
,
18/11/1868-05/01/1870
,
Louviers
Contexte :
Du 4 février 1888 au 4 juillet 1888
358Q/245
,
04/02/1888-04/07/1888
,
Louviers
Contexte :