Toutes les ressources Louviers 3 852 résultats (6ms)
2217 W 30
,
05/07/1951-22/02/1952
,
Louviers
Contexte :
Du 19 juin 1913 au 21 octobre 1913
355Q/237
,
19/06/1913-21/10/1913
,
Louviers
Contexte :
Du 7 décembre 1862 au 28 juillet 1863
355Q/112
,
07/12/1862-28/07/1863
,
Louviers
Contexte :
Du 9 juin 1862 au 1er septembre 1862
358Q/185
,
09/06/1862-01/09/1862
,
Louviers
Contexte :
Du 22 janvier 1884 au 1er août 1884
355Q/156
,
22/01/1884-01/08/1884
,
Louviers
Contexte :
Du 24 mars 1919 au 1er juillet 1919
355Q/248
,
24/03/1919-01/07/1919
,
Louviers
Contexte :
Actes sous seing privé
2217 W 70 - 2217 W 71
,
26/01/1940-28/05/1952
,
Louviers
Contexte :
Du 26 septembre 1884 au 7 avril 1885
358Q/238
,
26/09/1884-07/04/1885
,
Louviers
Contexte :
Table alphabétique des successions et des absences
2217 W 62 - 2217 W 64
,
1942-1963
,
Louviers
Contexte :
Du 21 décembre 1887 au 29 septembre 1889
357BIS/Q/8
,
21/12/1887-29/09/1889
,
Louviers
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 5 septembre 1899 au 30 novembre 1899
357Q/71
,
05/09/1899-30/11/1899
,
Louviers
Contexte :
Du 2 août 1904 au 9 janvier 1905
355Q/211
,
02/08/1904-09/01/1905
,
Louviers
Contexte :
Du 6 février 1934 au 12 décembre 1934
358Q/312
,
06/02/1934-12/12/1934
,
Louviers
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Du 23 frimaire an XIII au 31 juillet 1807
357Q/9
,
14/12/1804-31/07/1807
,
Louviers
Contexte :
Du 23 novembre 1863 au 20 avril 1864
358Q/190
,
23/11/1863-20/04/1864
,
Louviers
Contexte :