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Procédures diverses

41 B 71 , 1741-1788 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale ; Manthelon ; Nogent-le-Sec  

En particulier : décret des biens de Jean Goupil, journalier à Manthelon, à la requête de Jacques Dugast, laboureur à Nogent-le-Sec (1770-1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Tutelles, procédures

Procédures diverses

41 B 71 , 1741-1788 , Condé-sur-Iton — Justice seigneuriale ; Manthelon ; Nogent-le-Sec  

En particulier : décret des biens de Jean Goupil, journalier à Manthelon, à la requête de Jacques Dugast, laboureur à Nogent-le-Sec (1770-1771).

Contexte :
Juridictions seigneuriales > 41 B - Justice seigneuriale de Condé-sur-Iton > Causes civiles > Tutelles, procédures

(1776, 1768-1776)

3 B 532 , 1768-1776 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Manthelon ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant les familles Mouton (1768-1776) - Chambellan et Crestey (de Manthelon) (1770-1776).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1775 et 1776 et pièces isolées

Notes et pièces de procédure concernant les droits et les privilèges de la cure du Sacq : « Monsieur le Théologal, patron et archidiacre du Sacq, possède sur ladite paroisse une dîme dont il a deux tiers, Monseigneur l'Évesque d'Évreux a l'autre tiers avec luy ; sur lequel dîmage il y a environ six acres où le sieur curé du Sacq perçoit seul la dîme, que l'on appelle la Cène ; il y a aussi sur le même triègeune petite dîme de Sainte-Cécile dont jouit Monsieur le curé de Creton. Monseigneur l'Evesque a deux tiers dans un autre quartier et le sieur curé de Sacq a l'autre tiers avec luy. Le sieur curé du Sacq a quelques novales sur la laditte paroisse. Le trésor ou fabrique de Manthelon a deux tiers dans un autre quartier où le sieur curé a l'autre tiers avec laditte fabrique. Enfin, dans un autre endroit de ladite paroisse, environ trente acres de terre labourables, le sieur curé du Sacq a deux tiers et la grosse dîme de Manthelon a l'autre tiers avec le sieur curé du Sacq, dont ont jouy tous ses prédécesseurs » ; – déclaration des biens et des revenus du bénéfice cure de la paroisse du Sacq, fournie à l'Intendant d'Alençon par le sieur Badin, curé (1715).

G1125 , 1614-1740 , Alençon ; Creton ; Manthelon ; Sacq (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Sacq (Le)

(1776, 1768-1776)

3 B 532 , 1768-1776 , Beaumont-le-Roger — Bailliage et vicomté ; Manthelon ; Neubourg (Le) — Vicomté  

En particulier : affaire concernant les familles Mouton (1768-1776) - Chambellan et Crestey (de Manthelon) (1770-1776).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 3 B-Bailliage et vicomté de Beaumont-le-Roger, vicomte du Neubourg > Bailliage et vicomtés, causes criminelles > Procédures à Beaumont > Procédures diverses closes entre 1775 et 1776 et pièces isolées

Notes et pièces de procédure concernant les droits et les privilèges de la cure du Sacq : « Monsieur le Théologal, patron et archidiacre du Sacq, possède sur ladite paroisse une dîme dont il a deux tiers, Monseigneur l'Évesque d'Évreux a l'autre tiers avec luy ; sur lequel dîmage il y a environ six acres où le sieur curé du Sacq perçoit seul la dîme, que l'on appelle la Cène ; il y a aussi sur le même triègeune petite dîme de Sainte-Cécile dont jouit Monsieur le curé de Creton. Monseigneur l'Evesque a deux tiers dans un autre quartier et le sieur curé de Sacq a l'autre tiers avec luy. Le sieur curé du Sacq a quelques novales sur la laditte paroisse. Le trésor ou fabrique de Manthelon a deux tiers dans un autre quartier où le sieur curé a l'autre tiers avec laditte fabrique. Enfin, dans un autre endroit de ladite paroisse, environ trente acres de terre labourables, le sieur curé du Sacq a deux tiers et la grosse dîme de Manthelon a l'autre tiers avec le sieur curé du Sacq, dont ont jouy tous ses prédécesseurs » ; – déclaration des biens et des revenus du bénéfice cure de la paroisse du Sacq, fournie à l'Intendant d'Alençon par le sieur Badin, curé (1715).

G1125 , 1614-1740 , Alençon ; Creton ; Manthelon ; Sacq (Le)  
Contexte :
Églises paroissiales > Sacq (Le)

Obligation passée par Jean de Caux, de la paroisse des Baux-Sainte-Croix, envers la fabrique de cette paroisse, d'une rente annuelle de 64 sous 3 deniers (1607) ; – aveu rendu par Jean Mesnier à Charles Le Velu, écuyer, sieur de Villalet et de Manthelon, pour des terres relevant de la seigneurie de Villalet (1621) ; – obligation d'une rente de 3 livres tournois, passée envers la fabrique des Baux-Sainte-Croix par Robert Gouyer, écuyer, sieur des Bois (1704) ; – bail des terres de la fabrique passé par Jacques Simon, trésorier en charge, pour le prix de 52 livres par an (1748).

G375 , 1607-1748 , Baux-Sainte-Croix ; Manthelon ; Villalet  
Contexte :
Églises paroissiales > Baux-Sainte-Croix (Les)

Obligation passée par Jean de Caux, de la paroisse des Baux-Sainte-Croix, envers la fabrique de cette paroisse, d'une rente annuelle de 64 sous 3 deniers (1607) ; – aveu rendu par Jean Mesnier à Charles Le Velu, écuyer, sieur de Villalet et de Manthelon, pour des terres relevant de la seigneurie de Villalet (1621) ; – obligation d'une rente de 3 livres tournois, passée envers la fabrique des Baux-Sainte-Croix par Robert Gouyer, écuyer, sieur des Bois (1704) ; – bail des terres de la fabrique passé par Jacques Simon, trésorier en charge, pour le prix de 52 livres par an (1748).

G375 , 1607-1748 , Baux-Sainte-Croix ; Manthelon ; Villalet  
Contexte :
Églises paroissiales > Baux-Sainte-Croix (Les)

Paroisse de Manthelon.

G102 , 1262-1741 , Chanteloup ; Manthelon ; Marolles  

Vente par Roger de Chanteloup, chevalier, au chapitre cathédral d'Évreux, des dîmes que le vendeur possédait à titre héréditaire dans la paroisse de Manthelon, pour le prix de 60 livres tournois (novembre 1262) ; – vente par Louis de Reaumais, écuyer, sieur de Marolles, demeurant en la paroisse de Manthelon, au chapitre de l'église cathédrale d'Évreux représenté par Jacques Le Doulx, sieur d'Outrebois, doyen, et Louis Damonville, trésorier, de 60 acres de terre, tant terres labourables, prés, bois, pâtures que maisons, granges, étables, etc., situées dans les paroisses de Manthelon et de Chanteloup, pour le prix de 15,000 livres tournois (12 décembre 1653) ; – procès-verbal d'arpentage de la ferme de Beaumais située dans la paroisse de Manthelon et appartenant au chapitre (1655) ; –« extrait de l'aveu rendu à la seigneurie de Chanteloup par Me Moyaux et Charpentier, chanoines, le 26 août 1741, pour les terres situées dans la paroisse de Manthelon, lesdites terres sujettes à 2 sous par acre de rente seigneuriale à la Saint-Rémy ».

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

Paroisse de Manthelon.

G102 , 1262-1741 , Chanteloup ; Manthelon ; Marolles  

Vente par Roger de Chanteloup, chevalier, au chapitre cathédral d'Évreux, des dîmes que le vendeur possédait à titre héréditaire dans la paroisse de Manthelon, pour le prix de 60 livres tournois (novembre 1262) ; – vente par Louis de Reaumais, écuyer, sieur de Marolles, demeurant en la paroisse de Manthelon, au chapitre de l'église cathédrale d'Évreux représenté par Jacques Le Doulx, sieur d'Outrebois, doyen, et Louis Damonville, trésorier, de 60 acres de terre, tant terres labourables, prés, bois, pâtures que maisons, granges, étables, etc., situées dans les paroisses de Manthelon et de Chanteloup, pour le prix de 15,000 livres tournois (12 décembre 1653) ; – procès-verbal d'arpentage de la ferme de Beaumais située dans la paroisse de Manthelon et appartenant au chapitre (1655) ; –« extrait de l'aveu rendu à la seigneurie de Chanteloup par Me Moyaux et Charpentier, chanoines, le 26 août 1741, pour les terres situées dans la paroisse de Manthelon, lesdites terres sujettes à 2 sous par acre de rente seigneuriale à la Saint-Rémy ».

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux > Biens et revenus du chapitre

« Registre sommier contenant les comptes ouverts des maisons canonialles, fermiers et débiteurs des rentes foncières et hipothèques appartenent à MM. Les doyen, chanoine et chapitre d'Évreux. ».

G128 , fin XVIIIe siècle , Arnières ; Authenay ; Beaumais (ferme de), à Manthelon ; Claville ; Espagnes (Le Pré d') ; Evreux ("Jardin l'Evêque", Les) ; Evreux ("Portelles", pré des, à la Rochette) ; Evreux ("Rochette", La, le pré de la Rochette) ; Evreux (Hameaux, fiefs : Rabais, Le) ; Evreux, Abbayes, monastères en général ; Evreux, Saint-Taurin ; Lyre (Abbaye de Notre-Dame de) ; Manthelon ; Neuville-près-Calville ; Parville ; Quittebeuf ; Vernon (Ville)  

Ce registre contient une liste des maisons canoniales « affectées aux dignités » (fol. 2), l'énumération de tous les biens du chapitre en terres, dîmes et rentes, avec l'indication des baux et des fermiers pour les biens donnés à ferme et la mention des recettes effectuées par le chapitre depuis 1780 jusqu'à 1791. Les subdivisions suivantes, reproduites à la table du registre (folios 2 à 6), indiquent sommairement quels étaient, outre les maisons canoniales, les biens et les revenus du chapitre cathédral d'Évreux à la fin du XVIIIe siècle : terres, près et biens adjugés « ad vitam canonialem » : le pré de La Rochette, dit des Portelles, les jardins, prés, vignes et terres sis au Jardin-l'Évêque, les bâtiments construits au bout des greniers du chapitre (fol. 6-7), – fermes, terres et prés (affermés) : la ferme de Neuville-près-Claville, la ferme de Beaumais, paroisse de Manthelon, les terres labourables, prés et pâtures d'Arnières, les terres labourables de Quittebeuf, de Parville et de Claville, le pré d'Authenay, le pré d'Espagne et les terres de La Rochette, à Évreux, le pré de La Motte à Arnières (fol. 8-28), – droits de dîme dans quarante-six paroisses (fol. 30-118), – rentes perpétuelles sur l'évêché d'Évreux (fol. 120), sur les onze doyennés ruraux du diocèse (fol. 122-14-2), sur vingt et une cures (fol. 144-184), sur l'abbaye de Saint-Taurin et sur l'abbaye de Lyre (fol. 186-188), sur les domaines royaux de Vernon, de Conches et du comté d'Évreux (fol. 190-194) et sur divers particuliers (fol. 196-297).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

« Registre sommier contenant les comptes ouverts des maisons canonialles, fermiers et débiteurs des rentes foncières et hipothèques appartenent à MM. Les doyen, chanoine et chapitre d'Évreux. ».

G128 , fin XVIIIe siècle , Arnières ; Authenay ; Beaumais (ferme de), à Manthelon ; Claville ; Espagnes (Le Pré d') ; Evreux ("Jardin l'Evêque", Les) ; Evreux ("Portelles", pré des, à la Rochette) ; Evreux ("Rochette", La, le pré de la Rochette) ; Evreux (Hameaux, fiefs : Rabais, Le) ; Evreux, Abbayes, monastères en général ; Evreux, Saint-Taurin ; Lyre (Abbaye de Notre-Dame de) ; Manthelon ; Neuville-près-Calville ; Parville ; Quittebeuf ; Vernon (Ville)  

Ce registre contient une liste des maisons canoniales « affectées aux dignités » (fol. 2), l'énumération de tous les biens du chapitre en terres, dîmes et rentes, avec l'indication des baux et des fermiers pour les biens donnés à ferme et la mention des recettes effectuées par le chapitre depuis 1780 jusqu'à 1791. Les subdivisions suivantes, reproduites à la table du registre (folios 2 à 6), indiquent sommairement quels étaient, outre les maisons canoniales, les biens et les revenus du chapitre cathédral d'Évreux à la fin du XVIIIe siècle : terres, près et biens adjugés « ad vitam canonialem » : le pré de La Rochette, dit des Portelles, les jardins, prés, vignes et terres sis au Jardin-l'Évêque, les bâtiments construits au bout des greniers du chapitre (fol. 6-7), – fermes, terres et prés (affermés) : la ferme de Neuville-près-Claville, la ferme de Beaumais, paroisse de Manthelon, les terres labourables, prés et pâtures d'Arnières, les terres labourables de Quittebeuf, de Parville et de Claville, le pré d'Authenay, le pré d'Espagne et les terres de La Rochette, à Évreux, le pré de La Motte à Arnières (fol. 8-28), – droits de dîme dans quarante-six paroisses (fol. 30-118), – rentes perpétuelles sur l'évêché d'Évreux (fol. 120), sur les onze doyennés ruraux du diocèse (fol. 122-14-2), sur vingt et une cures (fol. 144-184), sur l'abbaye de Saint-Taurin et sur l'abbaye de Lyre (fol. 186-188), sur les domaines royaux de Vernon, de Conches et du comté d'Évreux (fol. 190-194) et sur divers particuliers (fol. 196-297).

Contexte :
Chapitre épiscopal d'Évreux

Septième volume contenant les églises paroissiales (lettres M à O).

G28 , XVIIIe siècle , Apres (Notre Dame d'), près Laigle ; Mancelles ; Mandeville ; Mandres ; Manthelon ; Marbeuf ; Marcilly-la-Campagne ; Marcilly-sur-Eure ; Marnefer ; Marnières ; Martainville-près-Pacy ; Martot ; Mélicourt ; Melleville ; Menilles ; Mérey ; Mesnil-Fuguet (Le) ; Mesnil-Hardray (Le) ; Mesnil-Jourdain (Le) ; Mesnil-le-Vicomte ; Mesnil-Maudet (Le) ; Mesnil-sur-l'Estrée ; Minières (Les) ; Miserey ; Moisville ; Montaure ; Mont-Pinchon (Le) ; Moraimville-sur-Damville ; Morsent ; Mousseaux-près-Saint-André ; Mousseaux-sur-Danville ; Muzy ; Nagel ; Nassandres ; Neaufles ; Neuilly ; Neuville-près-Calville ; Neuville-près-Saint-André ; Neuvillette (La) ; Nogent-le-Sec ; Normanville ; Noyer (Le) ; Noyers (Les), hameaux Andelys ; Nuisement (Le) ; Oissel-le-Noble (Seigneurie) ; Orgeville ; Ormes ; Orvaux ; Osmoy ; Saint-Pierre-du-Mesnil  

Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :

(M), doyenné de Pacy : Martainville (Martainville-près-Pacy), Melleville, Menilles, Mérey, Miserey ; – doyenné d'Ivry : Mouettes, Mousseaux (Mousseaux-près-Saint-André) ; – doyenné de Nonancourt : Marcilly-la-Campagne, Marcilly-sur-Eure, Minières (les), Moisville, Morainville (Morainville-sur-Damville), Muzy ; doyenné de Verneuil : Mandres ; – doyenné de Breteuil : Manthelon, Mousseaux (Mousseaux-sur-Damville) ; – doyenné de Lyre : Marnefer, Marnières, Mélicourt, Mesnil-Maudet (le) ou Saint-Pierre-du-Mesnil ; – doyenné de Conches : Mesnil-le-Vicomte, Mesnil-Hardray (le), Morsent ; – doyenné d'Ouche : Mont-Pinchon, Mancelles ; – doyenné du Neubourg : Marbeuf ; – doyenné de Louviers : Mandeville, Mesnil-Fuguet (le), Martot, Mesnil-Jourdain (le), Montaure.

(N), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Normanville ; – doyenné d'Ivry : Neuilly, Neuville-près-Saint-André, Neuvillette (la) ; – doyenné de Nonancourt : Nonancourt ; – doyenné de Verneuil : Notre-Dame de Verneuil ; – doyenné de Laigle : Notre-Dame-d'Apres ; – doyenné de Lyre : Neaufles-sur-Risle ; – doyenné de Conches : Nogent-le-Sec, Nuisement (le) ; – doyenné d'Ouche : Noyer (le) ; – doyenné de Conches : Nagel ; – doyenné du Neubourg : Nassandres, Neuville-près-Claville.

(O), doyenné de Pacy : Orgeville ; – doyenné d'Ivry : Osmoy ; – doyenné de Conches : Oissel-le-Noble, Orvaux ; – doyenné du Neubourg : Ormes.

Contexte :
Évêché d'Évreux > Grand pouillé du diocèse d'Évreux