Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (10ms)

Du 27 mai 1840 au 1er juin 1842

400Q/13 , 27/05/1840-01/06/1842 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 9 mars 1793 au 20 octobre 1793

399Q/2 , 09/03/1793-20/10/1793 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 mars 1836 au 6 août 1838

400Q/11 , 15/03/1836-06/08/1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 22 novembre 1921 au 11 octobre 1922

399Q/101 , 22/11/1921-11/10/1922 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Actes civils publics

Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités

2 janvier au 18 juin 1962

2218 W 47 , 02/01/1962-18/06/1962 , Montfort-sur-Risle  

Bordereaux

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes déposés

Novembre 1890-décembre 1894

411Q/18 , 11/1890-12/1894 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 mai 1906 au 5 mars 1907

399Q/85 , 28/05/1906-05/03/1907 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 mai 1913 au 26 juin 1920

400Q/32 , 20/05/1913-26/06/1920 , Montfort-sur-Risle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

De 1833 à 1847

404Q/4 , 1833-1847 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Table des successions et des absences

Du 16 août 1837 au 4 août 1838

399Q/29 , 16/08/1837-04/08/1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics