Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (3ms)

Actes civils publics

Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités

Du 23 janvier 1892 au 1er juillet 1893

399Q/70 , 23/01/1892-01/07/1893 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

?

2218 W 24 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 12 avril 1918 au 13 août 1919

399Q/97 , 12/04/1918-13/08/1919 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 juillet 1840 au 23 juillet 1841

399Q/32 , 15/07/1840-23/07/1841 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 janvier 1921 au 22 novembre 1921

399Q/100 , 25/01/1921-22/11/1921 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 avril 1898 au 31 juillet 1898

401Q/41 , 18/04/1898-31/07/1898 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 mai 1840 au 1er juin 1842

400Q/13 , 27/05/1840-01/06/1842 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 8 août 1923 au 24 décembre 1924

399Q/103 , 08/08/1923-24/12/1924 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 mai 1835 au 30 août 1836

399Q/27 , 21/05/1835-30/08/1836 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 23 juin 1934 au 23 mai 1935

399Q/111 , 23/06/1934-23/05/1935 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

26 janvier 1955 au 24 janvier 1956

2218 W 33 , 26/01/1955-24/01/1956 , Montfort-sur-Risle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Baux sous seing privé

1813-1834

405Q/3 , 1813-1834 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage