Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (4ms)

15 mars au 24 juillet 1945

2218 W 7 , 15/03/1945-24/07/1945 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 20 août 1908 au 4 mai 1909

399Q/88 , 20/08/1907-04/05/1909 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1862-1865

403Q/8 , 1862-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

Du 2 septembre 1836 au 27 juin 1838

401Q/16 , 02/09/1836-27/06/1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Novembre 1879-janvier 1882

411Q/14 , 11/1879-01/1882 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Mai 1873-mai 1874

411Q/10 , 05/1873-05/1874 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

29 juin au 15 décembre 1951

2218 W 22 , 29/06/1951-15/12/1951 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Juillet 1867-avril 1868

411Q/4 , 07/1867-04/1868 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 1er juillet 1893 au 10 mars 1895

399Q/71 , 01/07/1893-10/03/1895 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 mai 1909 au 17 janvier 1910

399Q/89 , 04/05/1909-17/01/1910 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1824-1838

408Q/2 , 1824-1838 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des baux

Du 15 mai 1843 au 29 mars 1844

399Q/35 , 15/05/1843-29/03/1844 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 juin 1933 au 23 juin 1934

399Q/110 , 15/06/1933-23/06/1934 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 13 juillet 1857 au 21 mars 1859

399Q/47 , 13/07/1857-21/03/1859 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics