Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (6ms)

Du 28 septembre 1905 au 28 mai 1906

399Q/84 , 28/09/1905-28/05/1906 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 octobre 1903 au 11 janvier 1909

400Q/30 , 20/10/1903-11/01/1909 , Montfort-sur-Risle  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 31 mars 1863 au 21 mars 1866

401Q/27 , 31/03/1863-21/03/1866 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 15 juin 1933 au 23 juin 1934

399Q/110 , 15/06/1933-23/06/1934 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Août 1886 à novembre 1890

411Q/17 , 08/1886-11/1890 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 12 juin 1887 au 5 février 1889

399Q/67 , 12/06/1887-05/02/1889 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1818-1824

402Q/3 , 1818-1824 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

Du 29 juin 1807 au 29 juillet 1809

401Q/9 , 29/06/1807-29/07/1809 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

2 janvier au 12 juillet 1963

2218W 55 , 02/01/1963-12/07/1963 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Comptes des notaires

Du 23 juillet 1841 au 8 juillet 1842

399Q/33 , 23/07/1841-08/07/1842 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

23 avril au 4 septembre 1946

2218 W 10 , 23/04/1946-04/09/1946 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 21 mars 1859 au 12 octobre 1860

399Q/48 , 21/03/1859-12/10/1860 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics