Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (17ms)

2 mars au 26 novembre 1942

2218 W 2 , 02/03/1942-26/11/1942 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 3 août 1898 au 29 avril 1899

401Q/42 , 03/08/1898-29/04/1899 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 2 juillet 1813 au 15 juillet 1817

399Q/18 , 02/07/1813-15/07/1817 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 mai 1869 au 11 janvier 1872

401Q/29 , 15/05/1869-11/01/1872 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 21 mars 1892 au 20 août 1894

401Q/37 , 21/03/1892-20/08/1894 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 31 mars 1863 au 21 mars 1866

401Q/27 , 31/03/1863-21/03/1866 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 août 1845 au 24 août 1847

401Q/20 , 12/08/1845-24/08/1847 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 octobre 1808 au 10 novembre 1809

399Q/16 , 16/10/1809-10/11/1809 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics