Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (6ms)

Du 11 mars 1929 au 16 mars 1931

399Q/107 , 11/03/1929-16/03/1931 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Octobre 1875-août 1877

411Q/12 , 10/1875-08/1877 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1867-avril 1868

411Q/4 , 07/1867-04/1868 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 28 septembre 1838 au 31 mai 1841

401Q/17 , 28/09/1838-31/05/1841 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1855-1865

402Q/6 , 1855-1865 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des vendeurs

10 juin au 29 décembre 1959

2218 W 44 , 10/06/1959-29/12/1959 , Montfort-sur-Risle  

Bordereaux

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes déposés

Du 7 juillet 1890 au 22 janvier 1892

399Q/69 , 07/07/1890-22/01/1892 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 15 juin 1933 au 23 juin 1934

399Q/110 , 15/06/1933-23/06/1934 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1871 à 1885

404Q/7 , 1871-1885 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Table des successions et des absences

Du 23 mai 1935 au 10 avril 1936

399Q/112 , 23/05/1935-10/04/1936 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 20 août 1894 au 3 septembre 1895

401Q/38 , 20/08/1894-03/09/1895 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 8 août 1838 au 26 mai 1840

400Q/12 , 08/08/1838-26/05/1840 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé