Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (4ms)

Du 4 juin 1807 au 22 novembre 1811

400Q/4 , 04/06/1807-22/11/1811 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Janvier 1882-août 1884

411Q/15 , 01/1882-08/1884 , Montfort-sur-Risle  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 juin 1877 au 7 décembre 1878

399Q/60 , 02/06/1877-07/12/1878 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 avril 1854 au 26 décembre 1855

399Q/45 , 21/04/1854-26/12/1855 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1825-1832

403Q/3 , 1825-1832 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs

11 mars au 5 octobre 1944

2218 W 5 , 11/03/1944-05/10/1944 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Actes civils publics

Du 15 avril 1913 au 24 mars 1914

399Q/94 , 15/04/1913-24/03/1914 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

16 juin 1951 au 25 janvier 1955

2218 W 32 , 16/06/1951-25/01/1955 , Montfort-sur-Risle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Baux sous seing privé

Du 22 novembre 1883 au 2 août 1886

401Q/34 , 22/11/1883-02/08/1886 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

4 octobre 1943 au 31 janvier 1946

2218 W 29 , 04/10/1943-31/01/1946 , Montfort-sur-Risle  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Baux sous seing privé

Du 26 mars 1890 au 8 septembre 1892

410Q/4 , 26/03/1890-08/09/1892 , Montfort-sur-Risle  
Contexte :
Bureau de Montfort-sur-Risle > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé