Toutes les ressources Montfort-sur-Risle 350 résultats (4ms)
401Q/6
,
10/10/1801-03/11/1804
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 26 novembre 1897 au 12 décembre 1898
399Q/75
,
26/11/1897-12/12/1898
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 4 juin 1807 au 22 novembre 1811
400Q/4
,
04/06/1807-22/11/1811
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
28 septembre 1950 au 1er février 1951
2218 W 20
,
28/09/1950-01/02/1951
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Janvier 1882-août 1884
411Q/15
,
01/1882-08/1884
,
Montfort-sur-Risle
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 2 juin 1877 au 7 décembre 1878
399Q/60
,
02/06/1877-07/12/1878
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 21 avril 1854 au 26 décembre 1855
399Q/45
,
21/04/1854-26/12/1855
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
1825-1832
403Q/3
,
1825-1832
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
11 mars au 5 octobre 1944
2218 W 5
,
11/03/1944-05/10/1944
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 11 messidor an II au 2 germinal an III
399Q/4
,
29/06/1794-22/03/1795
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
Du 15 avril 1913 au 24 mars 1914
399Q/94
,
15/04/1913-24/03/1914
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
16 juin 1951 au 25 janvier 1955
2218 W 32
,
16/06/1951-25/01/1955
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Montfort-sur-Risle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 22 novembre 1883 au 2 août 1886
401Q/34
,
22/11/1883-02/08/1886
,
Montfort-sur-Risle
Contexte :
4 octobre 1943 au 31 janvier 1946
2218 W 29
,
04/10/1943-31/01/1946
,
Montfort-sur-Risle
Mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 26 mars 1890 au 8 septembre 1892
410Q/4
,
26/03/1890-08/09/1892
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Montfort-sur-Risle
Contexte :