Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (11ms)

Actes civils publics

2219 W 21 - 2219 W 48 , 24/04/1940-25/06/1960 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt

Du 29 décembre 1869 au 5 juillet 1871

431Q/30 , 29/12/1869-05/07/1871 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Commence en 1915

438Q/28 , 1915 , Nonancourt  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

1825-1840

435Q/2 , 1825-1840 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des successions payées

Commence en 1892

438Q/24 , 1892 , Nonancourt  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général