Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (8ms)

17 février 1950 au 31 décembre 1955

2219 W 50 , 17/02/1950-31/12/1955 , Nonancourt  

Mutations de fonds de commerce ou de clientèle, cession du droit à un bail ou à une promesse de bail

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Baux sous seing privé

Du 5 mai 1790 au 22 messidor an III

431Q/1 , 05/05/1790-10/07/1795 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1852-1866

435BIS/Q/3 , 1852-1866 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des testaments

Juillet 1873 à août 1874

438Q/14 , 07/1873-08/1874 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 23 mars 1860 au 4 juillet 1862

431Q/25 , 23/03/1860-04/07/1862 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès