Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (9ms)

Du 14 septembre 1913 au 4 janvier 1918

431BIS/Q/15 , 14/09/1913-04/01/1918 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 août 1896 au 11 avril 1900

430Q/29 , 08/08/1896-11/04/1900 , Nonancourt  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 2 décembre 1857 au 23 mars 1860

431Q/24 , 02/12/1857-23/03/1860 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 août 1936 au 4 février 1937

429Q/174 , 05/08/1936-04/02/1937 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 janvier 1897 au 16 juin 1897

429Q/112 , 07/01/1897-16/06/1897 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1825-1842

435BIS/Q/1 , 1825-1842 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des testaments