Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (5ms)

An X-1811

432Q/1 , 1801-1811 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 27 mai 1929 au 16 novembre 1929

429Q/162 , 27/05/1929-16/11/1929 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 14 août 1884 au 2 juin 1888

431BIS/Q/4 , 14/08/1884-02/06/1888 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 mai 1813 au 3 décembre 1815

429Q/19 , 03/05/1813-03/12/1815 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 juin 1888 au 9 octobre 1890

431BIS/Q/5 , 03/06/1888-09/10/1890 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 8 juin 1903 au 9 janvier 1904

429Q/127 , 08/06/1903-09/01/1904 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 10 novembre 1932 au 13 janvier 1934

429Q/166BIS , 10/11/1932-13/01/1934 , Nonancourt  

Volume constitué pour enregistrer les actes que le receveur Sampieri avait omis de traiter entre avril 1932 et novembre 1933

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 août 1864 au 8 mai 1866

431Q/27 , 24/08/1864-08/05/1866 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 5 octobre 1875 au 22 mars 1876

429Q/87 , 05/10/1875-22/03/1876 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1856-1859

433Q/12 , 1856-1859 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs