Toutes les ressources Nonancourt 523 résultats (13ms)

Du 7 novembre 1876 au 10 août 1878

431Q/34 , 07/11/1876-10/08/1878 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1832-1836

433Q/5 , 1832-1836 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Janvier 1866 à mars 1866

438Q/1 , 01/1866-03/1866 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Commence en 1927

438Q/29 , 1927 , Nonancourt  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Juillet 1873 à août 1874

438Q/14 , 07/1873-08/1874 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Commence en 1939

438Q/30 , 1939 , Nonancourt  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 13 mai 1867 au 14 février 1868

429Q/76 , 13/05/1867-14/02/1868 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics