Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (18ms)

Du 9 novembre 1921 au 1er mai 1922

429Q/151 , 09/11/1921-01/05/1922 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Octobre 1881 à septembre 1883

438Q/19 , 10/1881-09/1883 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Tables des décès

434Q/1 , 1818-1824 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires

Sommier

2219 W 57 - 2219 W 59 , 1883-1953 , Nonancourt  

Sommier pour le recouvrement de l'impôt direct sur le revenu des valeurs mobilières, des droits de timbre, des droits de transmissions dus par les sociétés, départements, communes et établissement publics et par les congrégations religieuses.

Contexte :
Bureau de Nonancourt

Du 10 juin 1938 au 2 janvier 1939

429Q/178 , 10/06/1938-01/01/1939 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Commence en 1902

437Q/2 , 1902 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Table des baux écrits

Avril 1867 à octobre 1867

438Q/4 , 04/1867-10/1867 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 15 avril 1846 au 5 mars 1847

429Q/47 , 15/04/1846-05/03/1847 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics