Toutes les ressources Nonancourt 525 résultats (6ms)

Juillet 1873 à août 1874

438Q/14 , 07/1873-08/1874 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 2 décembre 1857 au 23 mars 1860

431Q/24 , 02/12/1857-23/03/1860 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Commence en 1892

438Q/24 , 1892 , Nonancourt  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Mars 1878 à janvier 1880

438Q/17 , 03/1878-01/1880 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 novembre 1921 au 1er mai 1922

429Q/151 , 09/11/1921-01/05/1922 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1814-1833

436Q/1 , 1814-1833 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des contrats de mariage

Octobre 1881 à septembre 1883

438Q/19 , 10/1881-09/1883 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 avril 1910 au 13 septembre 1913

431BIS/Q/14 , 20/04/1910-13/09/1913 , Nonancourt  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé