Toutes les ressources Nonancourt 523 résultats (4ms)

Du 9 avril 1914 au 15 mars 1916

429Q/144 , 09/04/1914-15/03/1916 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Août 1874 à septembre 1876

438Q/15 , 08/1874-09/1876 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 11 juin 1870 au 2 août 1871

429Q/80 , 11/06/1870-02/08/1871 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 18 juillet 1928 au 27 mai 1929

429Q/161 , 18/07/1928-27/05/1929 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 janvier 1907 au 31 mai 1907

429Q/133 , 02/01/1907-31/05/1907 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1842-1850

435BIS/Q/2 , 1842-1850 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Tables des testaments

Du 4 juillet 1862 au 24 août 1864

431Q/26 , 04/07/1862-24/08/1864 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Août 1868 à mars 1869

438Q/7 , 08/1868-03/1869 , Nonancourt  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Nonancourt > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 7 mars 1923 au 5 décembre 1923

429Q/154 , 07/03/1923-05/12/1923 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 27 avril 1906 au 2 janvier 1907

429Q/132 , 27/04/1906-02/01/1907 , Nonancourt  
Contexte :
Bureau de Nonancourt > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics