Plan d'occupation des sols de Normanville
Publication.
Publication.
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Publication, enquête publique, approbation, enquête publique complémentaire, enquête publique, modifications, approbation des modifications.
Publication, enquête publique, approbation, enquête publique complémentaire, enquête publique, modifications, approbation des modifications.
Consultation du conseil municipal.
Consultation du conseil municipal.
Consultation des services.
Consultation des services.
Table à la fin du registre. – Les paroisses comprises dans ce volume sont les suivantes :
(M), doyenné de Pacy : Martainville (Martainville-près-Pacy), Melleville, Menilles, Mérey, Miserey ; – doyenné d'Ivry : Mouettes, Mousseaux (Mousseaux-près-Saint-André) ; – doyenné de Nonancourt : Marcilly-la-Campagne, Marcilly-sur-Eure, Minières (les), Moisville, Morainville (Morainville-sur-Damville), Muzy ; doyenné de Verneuil : Mandres ; – doyenné de Breteuil : Manthelon, Mousseaux (Mousseaux-sur-Damville) ; – doyenné de Lyre : Marnefer, Marnières, Mélicourt, Mesnil-Maudet (le) ou Saint-Pierre-du-Mesnil ; – doyenné de Conches : Mesnil-le-Vicomte, Mesnil-Hardray (le), Morsent ; – doyenné d'Ouche : Mont-Pinchon, Mancelles ; – doyenné du Neubourg : Marbeuf ; – doyenné de Louviers : Mandeville, Mesnil-Fuguet (le), Martot, Mesnil-Jourdain (le), Montaure.
(N), doyenné de La Croix-Saint-Leufroy : Normanville ; – doyenné d'Ivry : Neuilly, Neuville-près-Saint-André, Neuvillette (la) ; – doyenné de Nonancourt : Nonancourt ; – doyenné de Verneuil : Notre-Dame de Verneuil ; – doyenné de Laigle : Notre-Dame-d'Apres ; – doyenné de Lyre : Neaufles-sur-Risle ; – doyenné de Conches : Nogent-le-Sec, Nuisement (le) ; – doyenné d'Ouche : Noyer (le) ; – doyenné de Conches : Nagel ; – doyenné du Neubourg : Nassandres, Neuville-près-Claville.
(O), doyenné de Pacy : Orgeville ; – doyenné d'Ivry : Osmoy ; – doyenné de Conches : Oissel-le-Noble, Orvaux ; – doyenné du Neubourg : Ormes.