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1673-1682

14 B 606 , 1673-1682 , Elbeuf (Seine-Maritime) ; Notre-Dame-du-Vaudreuil — Curé ; Pont-de-l'Arche — Bailliage ; Pont-de-l'Arche — Maître de pont ; Thuit-Anger — Curé  

En particulier : persécution du maître des ponts et passages d'eau de Pont-de-l'Arche par ses aides dans le service (1676) - vie scandaleuse du curé de Notre-Dame du Vaudreuil (1677) - contre Simon Drouard, curé du Thuit-Anger, sous l'accusation d'avoir coupé des arbres chez Abraham de Rouen, sieur de Bernouville et du Thuit-Anger (1677-1679) - contre Jean Lemonnier et autres anciens adeptes de la Religion Prétendue Réformée de la ville d'Elbeuf convertis et relaps (1678-1681).

Contexte :
Juridictions royales ordinaires > 14 B-Bailliage et vicomté de Pont-de-l'Arche > Bailliage, causes criminelles > Procédures > Procédures diverses
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