Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (7ms)

Du 22 mars 1851 au 12 novembre 1851

439Q/68 , 22/03/1851-12/11/1851 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 19 juin 1790 au 17 janvier 1793

439Q/1 , 19/06/1790-17/01/1793 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 1er août 1898 au 23 janvier 1899

441Q/46 , 01/08/1898-23/01/1899 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1856-1865

446Q/3 , 1856-1865 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des contrats de mariage

De 1889 à 1891

448BIS/Q/24 , 1889-1891 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 9 mai 1910 au 27 avril 1911

441Q/67 , 09/05/1910-27/04/1911 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1832-1835

443Q/7 , 1832-1835 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 26 octobre 1938 au 16 mai 1939

439Q/202 , 26/10/1938-16/05/1939 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

26 février 1945 au 1er juillet 1951

2220 W 1 , 26/02/1945-01/07/1951 , Pacy-sur-Eure  

Visa pour timbre et timbre extraordinaire

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes sous seing privé

Du 9 mai 1888 au 25 juillet 1889

439Q/121 , 09/05/1888-25/07/1889 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 novembre 1931 au 28 décembre 1932

441Q/86 , 04/11/1931-28/12/1931 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès