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De 1889 à 1891

448BIS/Q/24 , 1889-1891 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1937-1939

2220 W 37 , 1937-1939 , Pacy-sur-Eure  

Originaux

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes déposés

Du 23 juillet 1837 au 7 janvier 1839

440Q/10 , 23/07/1837-07/01/1839 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 novembre 1931 au 28 décembre 1932

441Q/86 , 04/11/1931-28/12/1931 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 17 juin 1859 au 2 janvier 1862

441Q/23 , 17/06/1859-02/01/1862 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 décembre 1935 au 15 juin 1936

439Q/197 , 28/12/1935-15/06/1936 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 2 janvier 1917 au 29 décembre 1917

441Q/73 , 02/01/1917-29/12/1917 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 28 juin 1871 au 11 mars 1872

439Q/96 , 28/06/1871-11/03/1872 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 janvier 1907 au 27 juin 1907

439Q/151 , 25/01/1907-27/06/1907 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 août 1897 au 12 janvier 1898

439Q/133 , 03/08/1897-12/01/1898 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923

439Q/179 , 06/02/1923-05/10/1923 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 12 janvier 1832 au 26 décembre 1833

441Q/9 , 12/01/1832-26/12/1833 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès