448BIS/Q/24
,
1889-1891
,
Pacy-sur-Eure
Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général
2220 W 37
,
1937-1939
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes déposés
440Q/10
,
23/07/1837-07/01/1839
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé
441Q/86
,
04/11/1931-28/12/1931
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
441Q/23
,
17/06/1859-02/01/1862
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
439Q/197
,
28/12/1935-15/06/1936
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
441Q/73
,
02/01/1917-29/12/1917
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès
439Q/96
,
28/06/1871-11/03/1872
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
2220 W 18
,
25/05/1949-16/11/1949
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes civils publics
439Q/29
,
12/09/1835-17/12/1835
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/151
,
25/01/1907-27/06/1907
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/133
,
03/08/1897-12/01/1898
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/179
,
06/02/1923-05/10/1923
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
439Q/98
,
14/11/1872-09/07/1873
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
441Q/9
,
12/01/1832-26/12/1833
,
Pacy-sur-Eure
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès