Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (9ms)

Du 26 octobre 1938 au 16 mai 1939

439Q/202 , 26/10/1938-16/05/1939 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 21 août 1924 au 6 juillet 1925

439Q/181 , 21/08/1924-06/07/1925 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1921-1922

2220 W 29 , 1921-1922 , Pacy-sur-Eure  

Originaux

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes déposés

1812-1822

442Q/2 , 1812-1822 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

1854-1857

442Q/9 , 1854-1857 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859

441Q/22 , 16/07/1856-16/06/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er juin 1912 au 28 avril 1913

441Q/69 , 01/06/1912-28/04/1913 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 10 mars 1938 au 26 octobre 1938

439Q/201 , 10/03/1938-26/10/1938 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1885 à 1887

448BIS/Q/22 , 1885-1887 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

1958-1960 (33)

2220 W 27 , 1958-1960 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés.

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Répertoire général

1949-1955 (volume 11)

1600 W 5 , 1949-1955 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Table des successions et des absences

Du 10 janvier 1939 au 18 décembre 1939

441Q/93 , 10/01/1939-18/12/1939 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 juillet 1837 au 7 janvier 1839

440Q/10 , 23/07/1837-07/01/1839 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé