Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (13ms)

Du 9 juin 1873 au 5 mars 1875

440Q/28 , 09/06/1873-05/03/1875 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 4 mars 1839 au 10 juillet 1839

439Q/41 , 04/03/1839-10/07/1839 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 8 février 1933 au 3 août 1933

439Q/192 , 08/02/1933-03/08/1933 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 août 1886 au 13 mai 1887

439Q/119 , 06/08/1886-13/05/1887 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1877 à 1878

448BIS/Q/17 , 1877-1878 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 10 mars 1834 au 1er août 1834

439Q/25 , 10/03/1834-01/08/1834 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1881 à 1883

448BIS/Q/20 , 1881-1883 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 14 septembre 1907 au 20 mai 1908

441Q/63 , 14/09/1907-20/05/1908 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 27 juin 1907 au 6 décembre 1907

439Q/152 , 27/06/1907-06/12/1907 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 juillet 1896 au 10 janvier 1897

439Q/131 , 07/07/1896-10/01/1897 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 janvier 1928 au 25 février 1929

441Q/83 , 17/01/1928-25/02/1929 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès