Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires
Actes civils publics 439Q/135-203 , Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités
Actes sous seing privé Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités
Baux sous seing privé Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités
Tables des sépultures et des décès Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires
Table des successions et des absences 444Q/9-10 , Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires
Déclarations de mutation par décès Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités
Table des contrats de mariage Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires
Du 12 février 1930 au 17 novembre 1930 439Q/187 , 12/02/1930-17/11/1930 , Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics
1er mars au 28 juin 1951 (n° 290) 2220 W 22 , 01/03/1951-28/06/1951 , Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Actes civils publics
Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937 441Q/91 , 05/01/1937-27/12/1937 , Pacy-sur-Eure Contexte : Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès