Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (6ms)

Du 1er janvier 1894 au 6 mai 1896

441BIS/Q/7 , 01/01/1894-06/05/1896 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles

Du 26 décembre 1833 au 7 octobre 1834

441Q/10 , 26/12/1833-07/10/1834 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1839-1852

444Q/3 , 1839-1852 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des successions collatérales

Du 9 juin 1873 au 5 mars 1875

440Q/28 , 09/06/1873-05/03/1875 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes sous seing privé

Du 21 mai 1920 au 18 novembre 1920

439Q/174 , 21/05/1920-18/11/1920 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Tables des copartageants

447BIS/Q/1 , 1794-1820 , Pacy-sur-Eure  

An III à 1820

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires

Du 7 octobre 1834 au 1er juillet 1837

441Q/11 , 07/10/1834-01/07/1837 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 26 octobre 1894 au 2 juillet 1895

439Q/128 , 26/10/1894-02/07/1895 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1877 à 1878

448BIS/Q/17 , 1877-1878 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Actes déposés

2220 W 28 - 2220 W 37 , 1919-1939 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure