Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (30ms)

Du 5 septembre 1888 au 16 août 1891

441BIS/Q/5 , 05/09/1888-16/08/1891 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Registre de recettes des baux d'immeubles

Du 12 janvier 1898 au 3 juin 1898

439Q/134 , 12/01/1898-03/06/1898 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 4 janvier 1934 au 26 décembre 1934

441Q/88 , 04/01/1934-26/12/1934 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 12 octobre 1882 au 28 août 1884

441Q/35 , 12/10/1882-28/08/1884 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 1er pluviôse an X au 8 mai 1808

441Q/3 , 21/01/1802-08/05/1808 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1807-1812

443Q/1 , 1807-1812 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 28 avril 1910 au 12 novembre 1910

439Q/158 , 28/04/1910-12/11/1911 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 17 janvier 1928 au 25 février 1929

441Q/83 , 17/01/1928-25/02/1929 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 août 1886 au 13 mai 1887

439Q/119 , 06/08/1886-13/05/1887 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1881 à 1883

448BIS/Q/20 , 1881-1883 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 10 juillet 1850 au 22 mars 1851

439Q/67 , 10/07/1850-22/03/1851 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 juillet 1896 au 10 janvier 1897

439Q/131 , 07/07/1896-10/01/1897 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics