Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (7ms)

Du 8 juin 1848 au 6 février 1851

441Q/19 , 08/06/1848-06/02/1851 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

1949-1955 (volume 11)

1600 W 5 , 1949-1955 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Table des successions et des absences

Du 4 novembre 1931 au 28 décembre 1932

441Q/86 , 04/11/1931-28/12/1931 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 6 février 1923 au 5 octobre 1923

439Q/179 , 06/02/1923-05/10/1923 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1892 à 1896

448BIS/Q/26 , 1892-1896 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

n° 1 à 250

2220 W 38 , 1946 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Impôt de solidarité nationale

Du 3 juin 1927 au 15 juin 1928

439Q/184 , 03/06/1927-15/06/1928 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1856-1865

446Q/3 , 1856-1865 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des contrats de mariage

Du 21 août 1924 au 6 juillet 1925

439Q/181 , 21/08/1924-06/07/1925 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 24 juillet 1899 au 5 décembre 1899

441Q/48 , 24/07/1899-05/12/1899 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 19 juin 1790 au 17 janvier 1793

439Q/1 , 19/06/1790-17/01/1793 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 3 septembre 1900 au 10 janvier 1901

441Q/53 , 03/09/1900-10/01/1901 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 16 juillet 1856 au 16 juin 1859

441Q/22 , 16/07/1856-16/06/1859 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 18 mai 1870 au 28 juin 1871

439Q/95 , 18/05/1870-28/06/1871 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics