Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 572 résultats (5ms)

Du 10 septembre 1901 au 10 novembre 1905

441Q/94 , 10/09/1901-10/11/1905 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

Du 21 mai 1920 au 18 novembre 1920

439Q/174 , 21/05/1920-18/11/1920 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

De 1877 à 1878

448BIS/Q/17 , 1877-1878 , Pacy-sur-Eure  

Répertoire des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 15 octobre 1821 au 14 mai 1823

439Q/10 , 15/10/1821-14/05/1823 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 mai 1916 au 26 mai 1917

439Q/168 , 05/05/1916-26/05/1917 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1836-1839

443Q/8 , 1836-1839 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs

Du 26 décembre 1833 au 7 octobre 1834

441Q/10 , 26/12/1833-07/10/1834 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 23 janvier 1899 au 24 juillet 1899

441Q/47 , 23/01/1899-24/07/1899 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 24 juin 1844 au 9 novembre 1844

439Q/54 , 24/06/1844-09/11/1844 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 6 août 1886 au 13 mai 1887

439Q/119 , 06/08/1886-13/05/1887 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics