Toutes les ressources Pacy-sur-Eure 580 résultats (7ms)

Du 26 octobre 1938 au 16 mai 1939

439Q/202 , 26/10/1938-16/05/1939 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

n° 1 à 250

2220 W 38 , 1946 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Impôt de solidarité nationale

n° 251 à 500

2220 W 39 , 1946 , Pacy-sur-Eure  

Déclarations de patrimoine (formule extérieure)

Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Impôt de solidarité nationale

Du 18 août 1932 au 8 février 1933

439Q/191 , 18/08/1932-08/02/1933 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 25 janvier 1907 au 27 juin 1907

439Q/151 , 25/01/1907-27/06/1907 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 octobre 1924 au 1er décembre 1925

441Q/80 , 16/10/1924-01/12/1925 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 août 1897 au 12 janvier 1898

439Q/133 , 03/08/1897-12/01/1898 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 5 janvier 1937 au 27 décembre 1937

441Q/91 , 05/01/1937-27/12/1937 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 22 septembre 1924 au 19 juillet 1930

441Q/98 , 22/09/1924-19/07/1930 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations extérieures de succession

1840-1850

442Q/7 , 1840-1850 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Tables des vendeurs et précédents possesseurs

Du 8 janvier 1937 au 19 juillet 1937

439Q/199 , 08/01/1937-19/07/1937 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Confrérie du Rosaire.

G1712 , 1691 , Pacy-sur-Eure  

Reconnaissance d'une rente de 70 sous tournois au profit de la confrérie par François et Christophe Foullon, vignerons, à ? ? ? ?.

Contexte :
Confréries > Pacy-sur-Eure

1851-1863

444Q/4 , 1851-1863 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Tables et répertoires > Table des successions collatérales

Du 6 janvier 1832 au 6 octobre 1832

439Q/22 , 06/01/1832-06/10/1832 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 16 juin 1903 au 26 décembre 1903

441Q/58 , 16/06/1903-26/12/1903 , Pacy-sur-Eure  
Contexte :
Bureau de Pacy-sur-Eure > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès