Toutes les ressources Pont-Audemer 3 870 résultats (6ms)

Volume 120

4Q/11128 , 1846 , Pont-Audemer  

10 juillet 1846-23 décembre 1846

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 527

4Q/11705 , 1865 , Pont-Audemer  

22 août 1865-20 octobre 1865

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1453

4Q/13592 , 1886 , Pont-Audemer  

25 janvier 1886-8 mars 1886

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

De Couet à Decau

4Q/10970 , Pont-Audemer  
Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Tables alphabétiques des répertoires > Tables par noms

Volume 1614

4Q/13753 , 1891 , Pont-Audemer  

8 juin 1891-8 juillet 1891

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 109

4Q/11287 , 1826 , Pont-Audemer  

2 janvier 1826-27 février 1826

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 1301

4Q/13440 , 1880 , Pont-Audemer  

8 novembre 1880-30 novembre 1880

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 222

4Q/11400 , 1838-1839 , Pont-Audemer  

31 décembre 1838-22 janvier 1839

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 163

4Q/11341 , 1832-1833 , Pont-Audemer  

1er décembre 1832-14 janvier 1833

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 115

4Q/11293 , 1826-1827 , Pont-Audemer  

22 décembre 1826-12 février 1827

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres d' inscription des privilèges

Volume 57

4Q/11065 , 1805-1811 , Pont-Audemer  

1er fructidor an XIII-27 mai 1811

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Répertoires des formalités hypothécaires

Volume 716

4Q/12855 , 1858 , Pont-Audemer  

19 juillet 1858-16 août 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 1038

4Q/13177 , 1871 , Pont-Audemer  

9 décembre 1871-26 décembre 1871

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 712

4Q/12851 , 1858 , Pont-Audemer  

24 mai 1858-14 juin 1858

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des actes

Volume 48

4Q/14007 , 1864-1865 , Pont-Audemer  

2 avril 1864-20 juillet 1865

Contexte :
Conservation des hypothèques de Pont-Audemer > Registres de transcription des saisies immobilières