Toutes les ressources Pont-Audemer 3 870 résultats (11ms)

Du 3 mai 1843 au 13 septembre 1844

450BIS/Q/8 , 03/05/1843-13/09/1844 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 5 floréal an XII au 24 mars 1806

451Q/6 , 25/04/1804-24/03/1806 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Déclarations de mutation par décès

Du 3 juin 1933 au 1er février 1934

449Q/264 , 03/06/1933-01/02/1934 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

Du 7 juin 1806 au 17 février 1807

452Q/16 , 07/06/1806-17/02/1807 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Du 21 décembre 1905 au 17 mai 1906

449Q/219 , 21/12/1905-17/05/1906 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes civils publics

1829-1839

453/3/Q/3 , 1829-1839 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Tables des donations et dispositions éventuelles

Du 18 décembre 1905 au 21 décembre 1906

450TER/Q/24 , 18/12/1905-21/12/1906 , Pont-Audemer  

Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé

Du 3 novembre 1905 au 8 juin 1906

452Q/347 , 03/11/1905-08/06/1906 , Pont-Audemer  

Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires

Décembre 1868 à avril 1869

458BIS/Q/10 , 12/1868-04/1869 , Pont-Audemer  

Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés

Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Tables et répertoires > Répertoire général

Du 20 septembre 1851 au 25 juillet 1853

450BIS/Q/18 , 20/09/1851-25/07/1853 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Baux sous seing privé judiciaires

Du 3 mai 1850 au 27 juillet 1850

452Q/165 , 03/05/1850-27/07/1850 , Pont-Audemer  
Contexte :
Bureau de Pont-Audemer > Registres de recettes ou de formalités > Actes judiciaires