Toutes les ressources Pont-Audemer 3 870 résultats (11ms)
452Q/276
,
07/11/1878-17/02/1879
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 mai 1843 au 13 septembre 1844
450BIS/Q/8
,
03/05/1843-13/09/1844
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 5 floréal an XII au 24 mars 1806
451Q/6
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25/04/1804-24/03/1806
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Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 juin 1933 au 1er février 1934
449Q/264
,
03/06/1933-01/02/1934
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 7 juin 1806 au 17 février 1807
452Q/16
,
07/06/1806-17/02/1807
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 21 décembre 1905 au 17 mai 1906
449Q/219
,
21/12/1905-17/05/1906
,
Pont-Audemer
Contexte :
1829-1839
453/3/Q/3
,
1829-1839
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 18 décembre 1905 au 21 décembre 1906
450TER/Q/24
,
18/12/1905-21/12/1906
,
Pont-Audemer
Déclarations de locations verbales de biens immeubles, mutations de fonds de commerce ou de clientèle
Contexte :
Du 3 novembre 1905 au 8 juin 1906
452Q/347
,
03/11/1905-08/06/1906
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Pont-Audemer
Actes, arrêts et jugements des cours et des tribunaux civils et de commerce
Contexte :
Du 25 septembre 1843 au 18 décembre 1843
452Q/134
,
25/09/1843-18/12/1843
,
Pont-Audemer
Contexte :
30 janvier 1964 au 2 mai 1966
2222 W 34
,
30/01/1964-02/05/1966
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Pont-Audemer
Contexte :
Décembre 1868 à avril 1869
458BIS/Q/10
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12/1868-04/1869
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Pont-Audemer
Répertoires des enregistrements et déclarations pour servir à la recherche des droits célés
Contexte :
Du 20 septembre 1851 au 25 juillet 1853
450BIS/Q/18
,
20/09/1851-25/07/1853
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 22 septembre 1791 au 17 avril 1792
449Q/3
,
22/09/1791-17/04/1792
,
Pont-Audemer
Contexte :
Du 3 mai 1850 au 27 juillet 1850
452Q/165
,
03/05/1850-27/07/1850
,
Pont-Audemer
Contexte :